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Stratégie "Ambition 2030" pour l'Arcep (janvier 2025)

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    Rapports (divers)

    Intelligence artificielle générative : quels défis environnementaux ? (21 mai 2026)

    Documents de communication

    « Pour un numérique soutenable » édition 2026 : le résumé en infographies (21 mai 2026)

    Rapports (divers)

    Bilan du cadre de régulation symétrique des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique et perspectives d’évolutions (02 avril 2026)

    Lignes directrices, recommandations

    Modalités d’attribution des fréquences de la bande 2,6 GHz TDD pour les réseaux mobiles à très haut débit pour des besoins professionnels (2 avril 2026)

    Etudes externes

    Etude sur la satisfaction des particuliers destinataires de colis (CREDOC) (publication le 10 février 2026)

    Rapports (divers)

    Etude sur les tarifs des services fixes en France : Evolution 2015 - 2025 (16 janvier 2026)

    Documents de communication

    Les IA génératives menacent-elles l’avenir de l’internet ? (Janvier 2026)

    Rapports (divers)

    IA Générative : des défis pour l'avenir de l'internet ouvert (janvier 2026)

    Couverture du rapport
    Réponses aux consultations externes

    Consultation publique de la Commission européenne sur le réexamen du programme d’action pour la décennie numérique (janvier 2026)

    Réponses aux consultations externes

    Consultation publique de la Commission européenne sur la feuille de route stratégique pour la numérisation et l’IA dans le domaine de l’énergie (novembre 2025)

    Etudes externes

    Bilan de la régulation symétrique des réseaux FttH en France - Etude du cabinet Plum (octobre 2025)

    Réponses aux consultations externes

    Consultation publique de la Commission européenne sur le futur « Digital Fairness Act »

    Réponses aux consultations externes

    Consultation publique de la Commission européenne sur le premier réexamen du règlement sur les marchés numériques (DMA)