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Les auditions devant le parlement

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  1. Audition devant le Parlement

    Audition du 7 mai 2019

    Audition par la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat, présidée par Catherine Morin-Desailly, de Sébastien Soriano, président de l’Arcep, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de presse.

  2. Audition devant le Parlement

    Audition du 10 avril 2019

    Audition par la Commission des affaires économiques du Sénat de Sébastien Soriano, président, et de Joëlle Cottenye, membre du collège de l’Arcep, sur la 5G et les travaux récents de l'Arcep

  3. Audition devant le Parlement

    Audition du 29 novembre 2018

    Audition des présidents des Autorités Administratives Indépendantes (AAI) sur les régulations de l'audiovisuel et du numérique par la Commission de la culture, de l'éducation et le communication du Sénat, présidée par Catherine Morin-Desailly

  4. Audition devant le Parlement

    Audition du 21 mars 2018

    Audition par la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation de l’Assemblée nationale, dans le cadre de la mission d’information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l’ère numérique, de Sébastien Soriano, président de l’Arcep 

  5. Audition devant le Parlement

    Audition du 24 janvier 2018

    Audition par la commission des affaires économiques de l'Assemblée Nationale de Sébastien Soriano, président de l'Arcep 

  6. Audition devant le Parlement

    Audition du 25 octobre 2017

    Audition par la Commission des affaires économiques et la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat de Sébastien Soriano, président de l'Arcep et de Pierre-Jean Benghozi, membre du collège de l'Arcep, sur la couverture numérique du territoire 

  7. Audition devant le Parlement

    Audition du 19 juillet 2017

    Audition par la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat de Martine Lombard, membre du collège de l'Arcep, sur la couverture numérique du territoire

  8. Audition devant le Parlement

    Audition du 31 janvier 2017

    Audition par la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale de Sébastien Soriano, président de l’Arcep, et de Martine Lombard, membre du collège, sur la couverture mobile et numérique des zones non denses

  9. Audition devant le Parlement

    Audition du 9 juin 2016

    Martine Lombard, membre du collège de l'Arcep, répond aux questions des membres de la commission des affaires économiques, de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des affaires européennes de l'Assemblée Nationale sur le thème : " L'Union Européenne et les enjeux du numérique "

  10. Audition devant le Parlement

    Audition du 3 février 2016

    Sébastien Soriano, président de l'Arcep, répond aux questions des membres de la Commission des Affaires économiques du Sénat. Concentration du marché, couverture des zones blanches mobiles, développement du très haut débit, qualité de service du cuivre, … tels ont été quelques uns des thèmes abordés lors de cette audition.

  11. Audition devant le Parlement

    Audition du 18 novembre 2015

    La commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, présidée par la députée Frédérique Massat, a auditionné Sébastien Soriano, président de l'Arcep, Martine Lombard et Jacques Stern, membres du collège de l'Autorité

  12. Audition devant le Parlement

    Audition du 23 juillet 2015

    Les sénateurs Marie Hélène Des Esgaulx, présidente de la commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes, et Jacques Mézard, rapporteur de cette commission, ont auditionné Sébastien Soriano, président de l'Autorité

  13. Audition devant le Parlement

    Audition du 7 juillet 2015

    La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a auditionné Sébastien Soriano, président de l'Arcep, sur le deuxième dividende numérique

  14. Audition devant le Parlement

    Audition du 4 février 2015

    Sébastien Soriano, président de l'Arcep, répond aux questions des membres de la Commission des Affaires économiques du Sénat sur les fréquences de la bande 700 MHz

  15. Audition devant le Parlement

    Audition du 13 janvier 2015

    Audition de Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), devant la Commission des Affaires économiques de l’Assemblée Nationale et de celle du Sénat