Les auditions devant le parlement

Audition de Sébastien Soriano, président de l’Arcep, et de Maya Bacache, membre du collège, devant la commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale. Thèmes abordés : 5G, new deal mobile, marché entreprises, service universel télécom et postal, distribution de la presse, coopération entre AAI, plateformes structurantes.

Audition par la Délégation aux entreprises du Sénat, présidée par Élisabeth Lamure, sénateur du Rhône et Patrick Chaize, sénateur de l'Ain, président du Groupe d'études sur le numérique, sur « l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients »

Audition de Sébastien Soriano, président de l’Arcep, par la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, présidée par le sénateur Hervé Maurey, sur la couverture numérique fixe et mobile (new deal mobile, 5G et autres sujets d’actualité)

Audition de Sébastien Soriano, président de l’Arcep, par la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, présidée par Hervé Maurey, sur le très haut débit fixe sur le territoire, le New deal mobile, le déploiement de la 5G et la distribution de la presse

Audition par la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat, présidée par Catherine Morin-Desailly, de Sébastien Soriano, président de l’Arcep, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de presse.

Audition par la Commission des affaires économiques du Sénat de Sébastien Soriano, président, et de Joëlle Cottenye, membre du collège de l’Arcep, sur la 5G et les travaux récents de l'Arcep

Audition des présidents des Autorités Administratives Indépendantes (AAI) sur les régulations de l'audiovisuel et du numérique par la Commission de la culture, de l'éducation et le communication du Sénat, présidée par Catherine Morin-Desailly

Audition par la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation de l’Assemblée nationale, dans le cadre de la mission d’information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l’ère numérique, de Sébastien Soriano, président de l’Arcep 

Audition par la commission des affaires économiques de l'Assemblée Nationale de Sébastien Soriano, président de l'Arcep 

Audition par la Commission des affaires économiques et la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat de Sébastien Soriano, président de l'Arcep et de Pierre-Jean Benghozi, membre du collège de l'Arcep, sur la couverture numérique du territoire 

Audition par la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat de Martine Lombard, membre du collège de l'Arcep, sur la couverture numérique du territoire

Audition par la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale de Sébastien Soriano, président de l’Arcep, et de Martine Lombard, membre du collège, sur la couverture mobile et numérique des zones non denses

Martine Lombard, membre du collège de l'Arcep, répond aux questions des membres de la commission des affaires économiques, de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des affaires européennes de l'Assemblée Nationale sur le thème : " L'Union Européenne et les enjeux du numérique "

Sébastien Soriano, président de l'Arcep, répond aux questions des membres de la Commission des Affaires économiques du Sénat. Concentration du marché, couverture des zones blanches mobiles, développement du très haut débit, qualité de service du cuivre, … tels ont été quelques uns des thèmes abordés lors de cette audition.

La commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, présidée par la députée Frédérique Massat, a auditionné Sébastien Soriano, président de l'Arcep, Martine Lombard et Jacques Stern, membres du collège de l'Autorité