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Accessibilité
L’Arcep publie les indicateurs d’utilisation et de qualité des services téléphoniques accessibles aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques au 3ème trimestre 2025.
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Qualité des services mobiles en métropole
L’Arcep publie les résultats de sa campagne de mesures 2025 : des performances globalement élevées pour tous les opérateurs mais qui restent inférieures dans les territoires ruraux
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Fibre optique
Bilan du cadre français de régulation de la fibre optique : l’Arcep ouvre une consultation publique
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Consultation publique de la Commission européenne sur la feuille de route stratégique pour la numérisation et l’IA dans le domaine de l’énergie
L’Arcep publie sa réponse à la consultation publique de la Commission européenne sur la feuille de route stratégique pour la numérisation et l’IA dans le domaine de l’énergie
Les consultations publiques
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Dernières consultations ouvertes
Du 17 novembre 2025 au 19 décembre 2025
Du 13 octobre 2025 au 15 décembre 2025