Territoires Connectés 2019 : la VOD de la conférence est en ligne
Big Tech : « inventons une régulation "Robin des Bois"... »
Interview de Sébastien Soriano, président de l'Arcep, pour la revue Concurrences (n° 3-2018)
Marché du haut et du très débit fixe
Montée en puissance du déploiement et de l’adoption du Ftth
Baromètre du numérique : publication de l'édition 2018
L'étude annuelle, menée depuis 2000, est réalisée par le CREDOC et pilotée par l’Arcep, le CGE et l’Agence du Numérique.
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Audiovisuel et TNT
La régulation de TDF sera maintenue jusqu’à fin 2020
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FttH
L'Arcep rend public son deuxième avis au Gouvernement dans le cadre des AMEL concernant une proposition d'engagements d'Orange dans le Lot-et-Garonne
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Publication de l'avis de l'Arcep sur l'amendement " sécurité des réseaux " dans le cadre de la loi PACTE
Par un courrier en date du 17 janvier 2019, le Directeur général des entreprises a sollicité l'avis de l'Arcep sur un projet de texte visant à instaurer un régime d'autorisation préalable de l'exploitation des équipements de réseaux radioélectriques sur le territoire national. Ce projet de texte a été déposé le 25 janvier 2019 par le Gouvernement au Sénat en tant qu'amendement n° 874 au projet de loi croissance et transformation des entreprises (PACTE). L'avis de l'Arcep est rendu sur la base de cet amendement.
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Nouvelle répartition des bandes de fréquences pour développer la 5G
L'Anfr publie une mise à jour du tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF) tenant compte de la 5G. Les modifications adoptées ont notamment pour objet de donner à l'Arcep accès à la bande 26,5-27,5 GHz avec un statut prioritaire, en vue de permettre l'introduction de premiers services mobiles 5G dans cette gamme de fréquences.
L'arrêté du Premier ministre modifiant le TNRBF
L'avis de l'Arcep
Le nouveau TNRBF -
Transformation numérique des entreprises
Connectivité des " verticaux " : l'Arcep annonce l'ouverture du guichet pour l'attribution des fréquences de la bande 2,6 GHz TDD
Les consultations publiques
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Acteurs du marché des télécoms, des postes, associations et même particuliers, exprimez-vous.
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Publications à la une
La régulation de l'Arcep au service des territoires connectés - Les travaux 2019 (26 mars 2019)
Le rapport d'activité 2019 (mars 2019 )
(pdf - 6,11 Mo)
Le point sur l’engagement de l’Arcep pour les territoires, en 4 pages (mars 2019)
(pdf - 190 Ko)
Les prises de parole de l’Arcep
Audition du 10 avril 2019
Audition par la Commission des affaires économiques du Sénat de Sébastien Soriano, président, et de Joëlle Cottenye, membre du collège de l’Arcep, sur la 5G et les travaux récents de l'Arcep
Les auditions devant le Parlement
L’Arcep rend régulièrement compte de ses décisions devant l’Assemblée nationale et le Sénat.
Un dialogue qui se traduit par des auditions régulières devant les commissions compétentes des deux chambres.