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Date
  1. Speech

    Réception de l'Autorité de régulation des télécommunications à l'occasion du départ de Jean-Michel Hubert, président, et de Christian Bècle, membre du Collège / 19 décembre 2002

  2. Speech

    Intervention de Jean Marimbert, directeur général de l'Autorité de régulation des télécommunications, au colloque de l'AGEFI sur le droit de la concurrence dans le cadre de la table ronde sur le thème " Quelle place pour le secteur public dans l'économie concurrentielle " / 10 décembre 2002

  3. L'Autorité approuve le catalogue d'interconnexion de France Télécom pour l'année 2003

  4. Speech

    Journées internationales de l’IDATE : intervention de Jean-Michel HUBERT, Président de l’Autorité de régulation des télécommunications (21 novembre 2002)

  5. Interview

    Interview de Jacques Douffiagues, membre du collège de l’ART, publiée dans 01 Informatique n° 1700 du 15 novembre 2002 : " Permettre aux collectivités d’être opérateur de réseaux "

  6. Speech

    Multimédiaville - Intervention de Jean-Michel HUBERT, Président de l’Autorité de régulation des télécommunications (15 novembre 2002)

  7. L'Autorité observe un léger recul du chiffre d'affaires du marché des services de télécommunications au 2ème trimestre 2002

  8. l'ART adopte et publie les textes permettant l'utilisation des réseaux locaux radioélectriques

  9. l'ART s'assure qu'Orange et SFR baisseront bien le prix des charges de terminaison d'appel de 15 % en moyenne dès le 1er janvier 2003 et demande aux opérateurs fixes de répercuter cette baisse sur le consommateur

  10. Speech

    Télécom 1996 - 2008 / Evolution de la concurrence et des technologies : quels bénéfices pour les utilisateurs ? Une intervention de Jean-Michel HUBERT, Président de l’Autorité de régulation des télécommunications, au Palais des Congrès de Paris (5 novembre 2002 )

  11. Consultation sur les bandes de fréquences 3,5 GHz, 26 GHz, 28 GHz et 32 GHz

  12. L'Autorité rend publique la synthèse des enquêtes concurrentielles réalisées en début d'année sur la situation de trois marchés de télécommunications

  13. Speech

    Entretiens de l’ART sur le thème " Normalisation et régulation : interactions et enjeux " : conclusion de Jean-Michel HUBERT, Président de l’Autorité de régulation des télécommunications / 28 octobre 2002

  14. troisième trimestre 2002

  15. L'Autorité lance un appel à commentaires concernant la modification de l'autorisation délivrée à la société Dolphin Telecom pour établir et exploiter un réseau de radiocommunications mobiles professionnelles (RPN) à la norme TETRA ouvert au public.