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Collectivités

Territoires connectés : le rapport 2019 est publié

A l’occasion de sa conférence annuelle « Territoires connectés », l'Arcep dresse le bilan de ses travaux en faveur de l’aménagement numérique des territoires.

Le communiqué

L’essentiel

Les collectivités territoriales sont des acteurs clés de l’aménagement numérique du territoire. Leur connaissance du terrain, leurs actions, leurs attentes sont riches d’enseignements. Pour bénéficier de cette expérience, l’Arcep organise avec elles un dialogue permanent qui vient alimenter ses réflexions et travaux.

Vous trouverez dans cet espace les publications de l'Arcep utiles à la réalisation de vos projets de connectivité, ainsi que les informations et démarches à connaître. Pour suivre au plus près l'actualité de la régulation, rendez-vous lors de nos groupes d'échanges destinés aux collectivités et à leur écosystème ("GRACO" pour Groupes d'échanges entre l'Arcep, les collectivités et les opérateurs).

La régulation

AMEL: l’Arcep rend son premier avis au Gouvernement

L'avis de l'Arcep porte sur une proposition d’engagements d’opérateur privé dans le département de la Côte-d’Or. Sébastien Soriano, président, explicite le rôle de l’Arcep sur les AMEL dans la Gazette des communes.


L'actualité des territoires

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  1. TNT

    Audiovisuel et TNT

    La régulation de TDF sera maintenue jusqu’à fin 2020

  2. Fibre optique

    FttH

    L'Arcep rend public son deuxième avis au Gouvernement dans le cadre des AMEL concernant une proposition d'engagements d'Orange dans le Lot-et-Garonne

  3. Outre-mer

    Fréquences Mobile Outremer

    L'Arcep met en œuvre la neutralité technologique

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