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  1. Fréquences

    L'ARCEP lance une consultation publique sur les réseaux mobiles professionnels et leurs besoins futurs en fréquences

  2. Speech

    Colloque annuel de l’ARCEP du 25 septembre 2012 sur « Les territoires du numérique » : Introduction de la table ronde  sur « Le numérique sans territoire ? »,  par Françoise Benhamou, membre du collège de l’ARCEP

  3. Speech

    Colloque annuel de l’ARCEP du 25 septembre 2012 sur « Les territoires du numérique » : Introduction de la table ronde  sur « Territoires et usages numériques »,  par Jacques Stern, membre du collège de l’ARCEP

  4. Speech

    Colloque annuel de l’ARCEP du 25 septembre 2012 sur « Les territoires du numérique » : Introduction de la table ronde  sur « La transformation numérique des territoires »,  par Jérôme Coutant, membre du collège de l’ARCEP

  5. Speech

    Intervention de Jean-Ludovic Silicani, président de l'ARCEP, en introduction du colloque annuel de l'ARCEP, sur le thème " Les territoires du numérique " - 25 septembre 2012

  6. Fréquences

    L'ARCEP rappelle les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour l'usage de colliers pour chien équipés d'un récepteur GPS. 

  7. Internet

    L'ARCEP remet son rapport sur la neutralité de l'internet au Parlement et au Gouvernement

  8. Analyse des marchés

    L'ARCEP adopte sa décision régulant le marché de gros de la diffusion hertzienne terrestre de programmes télévisuels pour le cycle 2012-2015 

  9. Speech

    Intervention de Jean-Ludovic Silicani, président de l'ARCEP, lors du colloque RuraliTIC, à Aurillac le 13 septembre 2012

  10. Très haut débit

    L'observatoire des marchés des communications électroniques (services mobiles et services fixes haut et très haut débit) en France au deuxième trimestre 2012 : deux marchés très dynamiques

  11. Arcep

    L’ARCEP mobilisera toute son expérience et ses capacités d’expertise afin de faciliter la réflexion lancée par le Gouvernement sur l’évolution de la régulation de l’audiovisuel, des télécoms et de l’internet en France

  12. Outre-mer

    Une procédure plus rapide de conservation des numéros mobiles en cas de changement d'opérateur entre en vigueur dans les départements de la Réunion et de Mayotte

  13. Fréquences

    L'ARCEP lance une consultation publique sur la réutilisation de la bande 1800 MHz par des technologies autres que le GSM

  14. Fréquences

    Fréquences

    L'ARCEP publie les contributions à la consultation publique sur les perspectives concernant les fréquences destinées aux faisceaux hertziens.

  15. Analyse des marchés

    L'Autorité met en consultation publique son projet de décision portant sur l'encadrement tarifaire de la terminaison d'appel vocal mobile outre-mer en 2013