Les publications

Enquête qualité service

Indicateurs de qualité du service de téléphonie fixe - 2ème semestre 2015 (avril 2016)

Les mesures pour le 2ème semestre 2015 (13 avril 2016) (pdf - 726Ko)
Les mesures de la qualité du service effectuées au 2eme semestre 2015 - Open data (xlsx - 37Ko)
Les mesures de la qualité du service effectuées au 2eme semestre 2015 - Open data - CSV (zip - 8.25Ko)

Enquête qualité service

Bilan du dispositif de suivi de la qualité de service fixe et des mesures publiées par les opérateurs pour le 4ème trimestre 2015 - avril 2016

Le bilan du 4ème trimestre 2015 (13 avril 2016) (pdf - 917Ko)

Documents de communication 19 janvier 2016

Revue stratégique de l'Arcep :12 chantiers pour 2016 - 2017 (19 janvier 2016)

Les conclusions et les priorités (janvier 2016) (pdf - 1.55Mo)

Enquête qualité service 6 janvier 2016

Bilan du dispositif de suivi de la qualité de service fixe et des mesures publiées par les opérateurs pour le 3ème trimestre 2015 - janvier 2016

Le bilan du 3ème trimestre 2015 (6 janvier 2016) (pdf - 1.01Mo)

Rapports (divers) 12 janvier 2016

L’intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques - Compte rendu des travaux du GRACO (décembre 2015)

Le compte-rendu des travaux 2015 (décembre 2015) (pdf - 35Mo)

Rapports (divers) 3 décembre 2015

Rapport sur l'effort d'investissement des opérateurs mobiles (3 décembre 2015)

Le rapport (3 décembre 2015) (pdf - 1.60Mo)

Etudes externes 27 novembre 2015

ATELIERS ENTREPRISES - Le regard des PME et des ETI sur le marché des services de communications électroniques - Etude qualitative - Principaux enseignements (27 novembre 2015)

La synthèse de l'étude (27 novembre 2015) (pdf - 730Ko)

Etudes externes 27 novembre 2015

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française - Etude CREDOC 2015 - 27 novembre 2015

Lignes directrices, recommandations 21 septembre 2015

Neutralité de l'internet - Etat des lieux du cadre de régulation (septembre 2015)

L'état des lieux et les fiches (septembre 2015) (pdf - 1.48Mo)

Rapport annuel 24 juin 2015

Le rapport 2014 (publié le 24 juin 2015)

Enquête qualité service 13 mai 2015

Qualité du service fixe d’accès à l’Internet - Version-test (bêta) - Mesures de la qualité du service fixe d’accès à l’Internet effectuées au 2nd semestre 2014 (Mai 2015)

Guides pratiques 30 avril 2015

Réorganisation des tranches de numéros commençant par 08 et des numéros courts - Guide à l’intention des opérateurs de communications électroniques et des éditeurs de services à valeur ajoutée (version mise à jour de juin 2014)

Le guide (nouvelle version de juin 2014) (pdf - 496Ko)

Rapports (divers) 28 avril 2015

Le traitement par l’ARCEP des réclamations des utilisateurs de services postaux (27 avril 2015)

Le bilan pour l'année 2014 (avril 2015) (pdf - 1.28Mo)

Enquête qualité service

Indicateurs de qualité du service de téléphonie fixe (8 avril 2015)

Les mesures de la qualité de la téléphonie fixe effectuées par les opérateurs au 2nd semestre 2014 (8 avril 2015) (pdf - 821Ko)

Enquête qualité service

Indicateurs de qualité de l’accès aux services fixes (8 avril 2015)

Les mesures de la qualité de l’accès aux services fixes effectuées par les opérateurs au 4ème trimestre 2014 (8 avril 2015) (pdf - 1.02Mo)

Les publications

À la une

Documents de communication

Ambition 2030 pour l'Arcep (janvier 2025)

Indicateurs de qualité du service de téléphonie fixe - 2ème semestre 2015 (avril 2016)

Bilan du dispositif de suivi de la qualité de service fixe et des mesures publiées par les opérateurs pour le 4ème trimestre 2015 - avril 2016

Revue stratégique de l'Arcep :12 chantiers pour 2016 - 2017 (19 janvier 2016)

Bilan du dispositif de suivi de la qualité de service fixe et des mesures publiées par les opérateurs pour le 3ème trimestre 2015 - janvier 2016

L’intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques - Compte rendu des travaux du GRACO (décembre 2015)

Rapport sur l'effort d'investissement des opérateurs mobiles (3 décembre 2015)

ATELIERS ENTREPRISES - Le regard des PME et des ETI sur le marché des services de communications électroniques - Etude qualitative - Principaux enseignements (27 novembre 2015)

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française - Etude CREDOC 2015 - 27 novembre 2015

Neutralité de l'internet - Etat des lieux du cadre de régulation (septembre 2015)

Le rapport 2014 (publié le 24 juin 2015)

Qualité du service fixe d’accès à l’Internet - Version-test (bêta) - Mesures de la qualité du service fixe d’accès à l’Internet effectuées au 2nd semestre 2014 (Mai 2015)

Réorganisation des tranches de numéros commençant par 08 et des numéros courts - Guide à l’intention des opérateurs de communications électroniques et des éditeurs de services à valeur ajoutée (version mise à jour de juin 2014)

Le traitement par l’ARCEP des réclamations des utilisateurs de services postaux (27 avril 2015)

Indicateurs de qualité du service de téléphonie fixe (8 avril 2015)

Indicateurs de qualité de l’accès aux services fixes (8 avril 2015)