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Ambition 2030 pour l'Arcep (janvier 2025)

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Date
    Lignes directrices, recommandations

    Accéder aux réseaux mobiles : un enjeu d’aménagement séquencé par les opérateurs (décembre 2014)

    Lignes directrices, recommandations

    Mettre en perspective son projet d'aménagement numérique (12 décembre 2014)

    Lignes directrices, recommandations

    Bilan de l'introduction du VDSL2 sur la boucle locale de cuivre (10 décembre 2014)

    Etudes externes

    La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française - Etude CREDOC 2014 - 9 décembre 2014

    Rapports (divers)

    L’intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques - Compte rendu des travaux du GRACO - Edition 2014 (Décembre 2014)

    Enquête qualité service

    Qualité du service fixe d’accès à l’Internet - Version-test (bêta) - Mesures de la qualité du service fixe d’accès à l’Internet effectuées en juin 2014 (Novembre 2014)

    Etudes externes

    Le recensement des applications de la boucle locale cuivre et la migration de ces applications vers d’autres réseaux (Etude COGISYS) - novembre 2014

    Lettres et revues d'information

    Les cahiers de l'ARCEP N° 11 - <b>TECHNOLOGIES : impacts économiques, sociétaux et églementaires</b>

    Enquête qualité service

    Indicateurs de qualité de l’accès aux services fixes et du service de téléphonie fixe (15 octobre 2014)

    Rapport annuel

    Le rapport 2013 (publié le 24 juin 2014)

    Enquête qualité service

    La qualité des services mobiles en France métropolitaine - l'enquête 2014 (23 juin 2014)

    Rapports (divers)

    Le traitement par l'ARCEP des réclamations des utilisateurs des services postaux pour l'année 2013 (18 avril 2014)

    Enquête qualité service

    Bilan du dispositif de suivi de la qualité de service fixe et des mesures publiées par les opérateurs pour le 3ème trimestre 2013 - janvier 2014

    Etudes externes

    La diffusion des technologies de l'information et de la communication en France (Etude CREDOC 2013) - 10 décembre 2013

    Rapports (divers)

    L’intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques - Compte rendu des travaux du GRACO (décembre 2013)