Les communiqués de presse

À la une

Fréquences

Fréquences

Pour prévoir le futur des réseaux mobiles et leur régulation, l’Arcep lance une grande consultation publique

  1. Fréquences

    Fréquences

    Pour prévoir le futur des réseaux mobiles et leur régulation, l’Arcep lance une grande consultation publique

  2. Analyse des marchés

    Audiovisuel et TNT

    L’Arcep adopte sa 5ème décision d’analyse du marché de gros des services de diffusion audiovisuelle hertzienne terrestre

  3. Consommateurs

    Régulation par la donnée

    L’Arcep présente l’édition 2022 de l’observatoire de la satisfaction client et son bilan annuel de la plateforme « J’alerte l’Arcep »

  4. Arbitrage

    Fibre Optique

    L’Arcep a réglé un différend entre Bouygues Telecom et Orange relatif aux frais de mise en service des raccordements finals à la fibre (FttH) en zones très denses

  5. Distribution de la presse

    Vente à distance de livres

    L’Arcep met en consultation publique sa proposition de tarif minimum pour les frais d’envoi de livres

  6. Statistiques

    Environnement

    « Pour un numérique soutenable » : l’Arcep publie la première édition de son enquête annuelle

  7. Satellites

    Fréquences

    L’Arcep ouvre une consultation publique sur l’autorisation d’utilisation de fréquences demandée par Starlink

  8. Outre-mer

    Qualité de service mobile

    L’Arcep publie les résultats de son enquête 2021 Outre-mer

  9. Arcep

    RAPPORT ANNUEL Tome 2

    L’Arcep publie son rapport « Territoires connectés »

  10. Distribution de la presse

    Distribution de la presse

    L’Arcep met en demeure la société New CCEI de solliciter un agrément pour ses activités de distribution groupée de la presse

  11. Outre-mer

    Attribution de fréquences à La Réunion et à Mayotte

    Résultats des enchères de positionnement dans le cadre des procédures d’attribution des fréquences en bande 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz à La Réunion et 700 MHz et 900 MHz à Mayotte

  12. Europe

    Pour un numérique soutenable

    Les régulateurs européens des télécoms présentent leurs premières ambitions communes pour limiter l’empreinte environnementale du numérique

  13. Numérique

    Usages numériques en France

    L’Arcep et l’Arcom publient la deuxième édition de leur référentiel commun des usages numériques

  14. Réseaux

    5G

    Le Gouvernement et l’Arcep lancent deux nouvelles mesures destinées à favoriser l’accès des industriels et d’autres utilisateurs « verticaux » à la 5G

  15. Statistiques

    Marché du haut et du très haut débit fixe

    Le rythme de déploiement et de l’adoption de la fibre optique (FttH) reste élevé