Les communiqués de presse
À la une
Outre-mer
Fréquences - Outremer
L’Arcep lance deux consultations publiques sur les modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, et dans les bandes 900 MHz et 2,1 GHz à Saint Barthélemy
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Fréquences - Outremer
L’Arcep lance deux consultations publiques sur les modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, et dans les bandes 900 MHz et 2,1 GHz à Saint Barthélemy
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Marché du haut et du très haut débit fixe
Après une année 2020 record, le déploiement et l’adoption du FttH poursuivent leur progression
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Fréquences - Outre-mer
Attributions de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz à La Réunion et dans les bandes 700 MHz et 900 MHz à Mayotte : l’Arcep invite les acteurs qui le souhaitent à déposer un dossier de candidature
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Service universel postal
Tarifs 2022 : l'Arcep publie son avis sur les tarifs 2022 du service universel postal
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Distribution de la presse
L’Arcep lance une seconde consultation publique sur les modalités de calcul et de mise en œuvre de la péréquation entre entreprises de presse
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Partage de réseaux mobiles
Prolongation de l’itinérance de Zeop Mobile sur le réseau Orange à la Réunion : l’Arcep examine l’avenant et fait appel aux commentaires du secteur
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Fréquences
L’Arcep lance une consultation publique sur les modalités permettant la coexistence entre réseaux 5G et stations terriennes du service fixe du satellite en France métropolitaine
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Régulation par la donnée
L’Arcep publie son observatoire de la satisfaction client, vis-à-vis des fournisseurs d’accès à internet et des opérateurs mobiles
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Distribution de la presse
L’Arcep met en consultation publique l’accord interprofessionnel « assortiment et plafonnement » relatif à la presse dite CPPAP hors IPG
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Environnement
« Renouvellement des terminaux mobiles et pratiques commerciales de distribution » : l’Arcep rend public son rapport remis au Gouvernement
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18e séminaire du réseau francophone de la régulation des télécommunications, le 8 juillet 2021
« Service et accès universels : comment les financer, les mettre en œuvre et les contrôler ? »
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Internet ouvert
L’Arcep publie l’édition 2021 de son rapport sur l’état de l’internet en France
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Distribution de la presse
L’Arcep octroie à France Messagerie un agrément de distributeur de presse
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Pôle numérique Arcep - CSA
Session commune des collèges pléniers de l’Arcep et du CSA
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Equipements et usages du numérique
Baromètre du numérique : l’édition 2021 intègre les pratiques des lecteurs de presse, les enjeux environnementaux et les effets de la crise sanitaire