Les communiqués de presse

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Outre-mer

Fréquences - Outremer

L’Arcep lance deux consultations publiques sur les modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, et dans les bandes 900 MHz et 2,1 GHz à Saint Barthélemy

  1. Outre-mer

    Fréquences - Outremer

    L’Arcep lance deux consultations publiques sur les modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, et dans les bandes 900 MHz et 2,1 GHz à Saint Barthélemy

  2. Statistiques

    Marché du haut et du très haut débit fixe

    Après une année 2020 record, le déploiement et l’adoption du FttH poursuivent leur progression

  3. Outre-mer

    Fréquences - Outre-mer

    Attributions de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 - 3,8 GHz à La Réunion et dans les bandes 700 MHz et 900 MHz à Mayotte : l’Arcep invite les acteurs qui le souhaitent à déposer un dossier de candidature

  4. Secteur postal

    Service universel postal

    Tarifs 2022 : l'Arcep publie son avis sur les tarifs 2022 du service universel postal

  5. Distribution de la presse

    Distribution de la presse

    L’Arcep lance une seconde consultation publique sur les modalités de calcul et de mise en œuvre de la péréquation entre entreprises de presse

  6. Outre-mer

    Partage de réseaux mobiles

    Prolongation de l’itinérance de Zeop Mobile sur le réseau Orange à la Réunion : l’Arcep examine l’avenant et fait appel aux commentaires du secteur

  7. Fréquences

    Fréquences

    L’Arcep lance une consultation publique sur les modalités permettant la coexistence entre réseaux 5G et stations terriennes du service fixe du satellite en France métropolitaine

  8. Consommateurs

    Régulation par la donnée

    L’Arcep publie son observatoire de la satisfaction client, vis-à-vis des fournisseurs d’accès à internet et des opérateurs mobiles

  9. Distribution de la presse

    Distribution de la presse

    L’Arcep met en consultation publique l’accord interprofessionnel « assortiment et plafonnement » relatif à la presse dite CPPAP hors IPG

  10. Environnement

    Environnement

    « Renouvellement des terminaux mobiles et pratiques commerciales de distribution » : l’Arcep rend public son rapport remis au Gouvernement

  11. International

    18e séminaire du réseau francophone de la régulation des télécommunications, le 8 juillet 2021

    « Service et accès universels : comment les financer, les mettre en œuvre et les contrôler ? »

  12. Numérique

    Internet ouvert

    L’Arcep publie l’édition 2021 de son rapport sur l’état de l’internet en France

  13. Distribution de la presse

    Distribution de la presse

    L’Arcep octroie à France Messagerie un agrément de distributeur de presse

  14. Numérique

    Pôle numérique Arcep - CSA

    Session commune des collèges pléniers de l’Arcep et du CSA

  15. Statistiques

    Equipements et usages du numérique

    Baromètre du numérique : l’édition 2021 intègre les pratiques des lecteurs de presse, les enjeux environnementaux et les effets de la crise sanitaire