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  1. Discours

    Intervention de Jean-Ludovic Silicani, président de l'ARCEP, en introduction du colloque annuel de l'ARCEP, sur le thème " Vers " la grande convergence " des réseaux de communications électroniques ? " - 9 octobre 2014

  2. Analyse des marchés

    L'ARCEP publie sa décision d’analyse des marchés de la téléphonie fixe (quatrième cycle : 2014-2017)

  3. Très haut débit

    L'ARCEP publie les réponses à la consultation publique sur la tarification de l'accès aux réseaux en fibre optique jusqu'à l'abonné.

  4. Arcep

    L'ARCEP publie l'observatoire des marchés des communications électroniques en France au deuxième trimestre 2014.Les abonnements et les trafics continuent de croître et la baisse des revenus confirme son net ralentissement.

  5. Secteur postal

    Les avis de l'ARCEP sur les tarifs 2015 de La Poste

  6. Arcep

    Pouvoir de sanction

    L'ARCEP a ouvert 19 procédures à l’encontre d’opérateurs, mettant ainsi en œuvre son pouvoir de sanction récemment rétabli

  7. Analyse des marchés

    L'ARCEP met en consultation publique son projet d'analyse des marchés des terminaisons d'appel vocal fixe, vocal mobile et SMS en métropole et outre-mer, sur la période 2014-2017

  8. Arcep

    L'ARCEP publie aujourd'hui les résultats de son observatoire du marché des communications électroniques (marchés de gros et de détail - services fixes à haut et très haut débit) en France, pour le 2ème trimestre 2014. 

  9. Arcep

    L’ARCEP a exercé son pouvoir de règlement des différends sur des questions relatives, d’une part, au marché de gros des services à valeur ajoutée et, d’autre part, à l’accès aux réseaux en fibre optique jusqu’à l’abonné

  10. Fréquences

    L'ARCEP lance une consultation publique sur l'utilisation des bandes de fréquences " libres ".

  11. Secteur postal

    L'ARCEP fixe l'encadrement pluriannuel des tarifs des prestations du service universel postal pour les années 2015-2018.

  12. Arcep

    L'ARCEP transmet à l'Autorité de la concurrence son avis sur l'acquisition de SFR par le groupe Altice et sa filiale Numericable Group.

  13. Réseaux

    L'ARCEP a adopté une décision visant à permettre la fourniture de services 3G et 4G à bord des avions.

  14. Accès

    L'ARCEP lance une consultation publique sur les processus opérationnels de l'accès aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique.

  15. Arcep

    L'ARCEP vérifie les cartes de couverture 4G des opérateurs mobiles et met en place un observatoire de la couverture et de la qualité des services mobiles