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Opérateurs télécoms, retrouvez dans cet espace les informations relatives à la régulation des marchés qui vous concernent et toutes vos démarches auprès du régulateur.

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Calendrier des enquêtes de collecte de données

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Authentification des numéros de téléphone fixe ou mobile : que dois-je faire en tant qu’opérateur téléphonique ?

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  1. Statistiques

    Observatoire des services mobiles : l’Arcep publie les résultats de son suivi au 1er trimestre 2026

    Le nombre de cartes SIM en France diminue au premier trimestre 2026.
    - En France hexagonale, le segment résidentiel est en recul tandis que le nombre de cartes SIM à destination des entreprises progresse.
    - En outre-mer, le nombre de cartes SIM en service continue de progresser en raison de l’accroissement du nombre de forfaits.

  2. Réglementation

    Arrêté fixant la tarification applicable aux réquisitions des opérateurs de communications électroniques

    L’Arcep publie l’avis n° 2026‑0564 qu’elle a rendu sur un arrêté pris en application des articles R. 213-1 et R. 213-2 du code de procédure pénale fixant la tarification applicable aux réquisitions des opérateurs de communications électroniques. 

  3. Fibre optique

    L’Arcep publie un guide sur le raccordement d’un bâtiment existant à la fibre optique en zone moins dense

    Comment entamer les démarches ? Ce guide à destination des particuliers permet de comprendre et d’anticiper le raccordement à la fibre optique d’un bâtiment existant en suivant les étapes clés.

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