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Environnement
Comprendre les différences méthodologiques dans la mesure de l’impact environnemental du numérique : le comité d’experts technique piloté par l’Arcep et l’ADEME publie son premier rapport
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Fréquences
L’Arcep publie ce jour les réponses reçues à la consultation publique relative aux autorisations d’utilisation de fréquences en vue de fournir des services de communications pour des stations terriennes en mouvement (ESIM) et des stations terriennes à bord de navires (ESV), et à la suite de cette consultation, une décision d’autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques délivrée à OneWeb et une décision modifiant l’autorisation d’utilisation de fréquences délivrée à Starlink en mai 2022.
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Outre-mer
L’Arcep lance une consultation publique sur l’attribution de fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à La Réunion et à Mayotte et dans la bande 900 MHz en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte
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Régulation des marchés fixes
Tarif du dégroupage et IFER : pour tenir compte de l’évolution de l’IFER, l’Arcep modifie la décision d’encadrement tarifaire 2021-2023 de l’accès à la boucle locale cuivre
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Fréquences Outre-mer
Attribution de fréquences en Guyane, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin : résultats de la phase d’instruction des dossiers de candidature
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Congrès annuel Culture presse
Intervention de Laure de La Raudière, présidente de l'Arcep, prononcée lors de l’évènement en date du 22 mars 2023
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Distribution de la presse
L’Arcep publie son avis sur un avenant à l’accord interprofessionnel « assortiment et plafonnement » relatif à la presse dite « CPPAP hors IPG »
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Portabilité des numéros
Conservation des numéros fixes, mobiles et de services à valeur ajoutée : l’Arcep adopte une décision pour simplifier les démarches des particuliers et des entreprises
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Service public de transport et de distribution de la presse
L'Autorité a rendu le 13 décembre 2022 son avis sur la proposition tarifaire de La Poste relative à l’évolution des tarifs postaux des prestations offertes au titre du service public de transport et de distribution de la presse pour l’année 2023.
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Secteur Postal
En application du 6° de l’article L. 5-2 du CPCE, l'Arcep publie la décision n° 2023-0521 du 7 mars 2023 agréant le cabinet Mazars pour réaliser l'audit des comptes réglementaires de La Poste pour les exercices 2022 à 2024.
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Distribution de la presse
L’Arcep publie son avis sur les nouvelles conditions techniques, tarifaires et contractuelles des Messageries Lyonnaises de Presse pour 2023.
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Distribution de la presse
L’Arcep publie son avis sur les conditions techniques, tarifaires et contractuelles de New CCEI pour 2023.
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Marché du Haut et du Très Haut Débit Fixe
La progression en 2022 des déploiements et des abonnements en fibre optique se maintient à un niveau élevé, bien qu’inférieur à celui de 2021
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Indicateurs Accessibilité
L’Arcep publie les indicateurs d’utilisation et de qualité des services téléphoniques accessibles aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques au 4è trimestre 2022.