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  1. Statistiques

    L'Arcep publie les chiffres des services télécoms au 1er trimestre 2019

    Depuis deux trimestres, le revenu des opérateurs sur le marché final diminue sur un rythme supérieur à 2%. Ce recul provient majoritairement du revenu des services fixes, en baisse de 3,9% en un an. Avec 1,7 million d’abonnements supplémentaires en un an, la fibre optique de bout en bout représente la quasi-totalité de la croissance des accès internet. L’internet mobile progresse fortement grâce à une couverture 4G toujours plus étendue. Sur le marché des entreprises, la croissance du nombre de cartes MtoM atteint un niveau record ce trimestre avec 3,5 millions de cartes supplémentaires en un an pour 19,2 millions de cartes SIM.

    L’observatoire des marchés au T1 2019

  2. Numérique

    Réseaux du futur

    « Enjeux de connectivité : l’exemple des territoires intelligents » et « Gestion dynamique du spectre » : l’Arcep publie deux nouvelles notes dans le cadre de ses réflexions sur les réseaux du futur

  3. Fréquences

    Ouverture des bandes 874-876 MHz et 915-921 MHz pour l'Internet des objets

    L'Arcep lance une consultation publique sur un projet de décision de transposition de la décision (UE) 2018/1538 sur l'utilisation de dispositifs à courte portée dans les bandes 874-876 MHz et 915-921 MHz. La consultation vise à recueillir l'avis des acteurs sur le projet de décision, en particulier deux points sur lesquels la décision de la Commission européenne laisse le choix aux États membres : le risque de brouillage avec les utilisateurs existants et les conditions techniques d'utilisation. Elle fait suite aux travaux menés conjointement par l'Arcep et l'ANFR, et notamment une consultation publique de 2016 visant à identifier de nouvelles fréquences pour répondre aux besoins croissants de l'Internet des objets. Elle est ouverte jusqu'au 2 septembre 2019.

    La consultation publique

  4. Interview

    «Android et iOS sont de véritables ogres, il y a urgence à réguler»

    Sébastien Soriano, président de l'Arcep, répond aux questions du journal Libération

  5. Fréquences

    Consultation publique sur les fréquences pour les radioamateurs

    À la suite des travaux de la Conférence mondiale des radiocommunications fin 2015, la bande 5351,5 - 5366,5 kHz a été attribuée à titre secondaire au service amateur en Régions 1 et 2. L'Arcep lance une consultation publique pour recueillir les commentaires des parties prenantes sur un projet de transposition de cette décision relative aux conditions d'utilisation de ces fréquences par les stations radioélectriques du service d'amateur ou du service d'amateur par satellite. La consultation est ouverte jusqu'au 12 juillet 2019 à 18h.

    La consultation publique

  6. Internet ouvert

    Internet Ouvert

    L’Arcep dresse le bilan de santé de l’internet en France dans un rapport remis au Parlement

  7. Fibre optique

    FttH

    L'Arcep rend public deux avis rendus au Gouvernement dans le cadre des AMEL concernant des propositions d'engagements de filiales de Covage en Saône-et-Loire et en Savoie.

  8. Interview

    Fibre optique : "On peut dire que l’Occitanie est en milieu de peloton"

    Une interview de Monique Liebert-Champagne, membre du collège de l'Arcep, pour le journal Midi Libre

  9. Entreprises

    Transformation numérique des entreprises

    Publication d’un guide pratique pour les TPE et PME : choisir ses offres internet, téléphonie fixe et mobile

  10. Interconnexion

    Règlement de différend - Interconnexion fixe et mobile

    Par un arrêt du 6 juin 2019, la Cour d'appel de Paris a rejeté la requête des sociétés Free et Free mobile contre la décision de l'Arcep n° 2018-0435-RDPI du 12 avril 2018 se prononçant sur un règlement de différend opposant Orange à Free et Free mobile sur les conditions techniques et tarifaires des offres d'interconnexion voix en mode IP (Internet Protocol) et TDM (Time Division Multiplexing) sur les réseaux fixe et mobile de Free.

    L'arrêt de la Cour d'appel (pdf - 243 Ko)
    La décision de l'Arcep (pdf - 944 Ko)

  11. Téléphonie mobile

    Réseaux Mobiles

    L'Arcep publie ses orientations sur la libération de la bande 1,5 GHz

  12. Très haut débit fixe

    Marché du haut et du très haut débit fixe

    Le déploiement et l’adoption de la fibre (FttH) progressent

  13. Outre-mer

    Les chiffres du marché des services de communications électroniques en outre-mer en 2018

    Le nombre de cartes SIM (2,6 millions fin décembre 2018, +0,3% en un an) est stable pour la 2ème année consécutive, après trois années de baisse. La part des forfaits (six cartes sur dix) progresse de deux points en 2018, avec de fortes disparités selon les départements. Fin 2018, 1,1 million de cartes ont utilisé les réseaux 4G dans ces départements, soit 42% du nombre total de cartes. Pour la 3ème année consécutive, le nombre d’accès internet à haut et très haut débit s’accroît d’environ 25 000 en un an, soit un total de 670 000 abonnements. La croissance est entièrement portée par celle du nombre d’accès à très haut débit (235 0000, +70 000 en un an), comme en métropole.

    Les services de communications électroniques en outre-mer en 2018 (pdf - 1,51 Mo)

  14. Interview

    5G, marché des télécoms et Big Tech

    Sébastien Soriano, président de l'Arcep, était l'invité de l'émission "L'Heure H" sur BFM Business, présentée par Hedwige Chevrillon

  15. Interview

    GAFAM : le déclin de l’empire américain ?

    Sébastien Soriano, président de l’Arcep, et Tristan Nitot, vice-président de Qwant et ex-président et fondateur de Mozilla Europe, sont les invités de Nicolas Martin dans l’émission « La Méthode Scientifique » sur France Culture pour parler du « démantèlement des GAFA »