La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 48166 avis et décisions

  1. no 23-0240
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0240 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de PAUILLAC (33)

  2. no 23-0239
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0239 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de LUDON MEDOC (33)

  3. no 23-0238
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0238 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de VALLAGREGUES (30)

  4. no 23-0237
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0237 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site du MAS DU BOSCHET (30)

  5. no 23-0236
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0236 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-BARTHELEMY DE VALS (26)

  6. no 23-0235
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0235 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de LIVRON-SUR-DROME (26)

  7. no 23-0234
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0234 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de FAVEL DONZERE (26)

  8. no 23-0233
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0233 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site d’ANGEAC CHARENTE LASDOUX (16)

  9. no 23-0232
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0232 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de ROUSSET (13)

  10. no 23-0231
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0231 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de l’ILE DU FRIOUL POMEGUES (13)

  11. no 23-0230
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0230 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de ENTRESSEN (13)

  12. no 23-0229
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0229 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de COLOMBIER LE VIEUX RTE DE VEYRAND (07)

  13. no 23-0228
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0228 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-POURCAIN SUR BESBRE PARC (03)

  14. no 23-0227
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0227 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site d’ALERIA FONTANONE (2B)

  15. no 23-0283
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0283 de la présidente de l’Arcep en date du 31 janvier 2023 renouvelant l’attribution de ressources en numérotation à la société Occicom