La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

Filtrer par thématiques
Filtrer par dates

Nombre de résultats : 48205 avis et décisions

  1. no 15-0577
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0577 de l’ARCEP en date du 12 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société MBDA pour une expérimentation d’un radar GM60 sur la base aérienne 107 de Vélizy-Villacoublay (78)

  2. no 15-0587
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0587 de l’ARCEP en date du 12 mai 2015 modifiant la décision 2015-0470 en date du 21 avril 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Airbus DS SAS pour une expérimentation de drone sur le site d’Alençon (61)

  3. no 15-0578
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0578 de l’ARCEP en date du 12 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Thales Air Systems pour une expérimentation d’un radar GM200 sur le site de Neuville-Les-Dieppe (76)

  4. no 15-0581
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0581 de l’ARCEP en date du 12 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Free Mobile pour un réseau ouvert au public du service fixe en France métropolitaine

  5. no 15-0549
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0549 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques au conseil général du Jura pour un réseau ouvert au public du service fixe dans le département du Jura (39)

  6. no 15-0548
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0548 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société ADTIM pour un réseau ouvert au public du service fixe dans les départements de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26)

  7. no 15-0547
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0547 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Hautes-Pyrénées Numérique pour un réseau ouvert au public du service fixe dans le département des Hautes-Pyrénées (65)

  8. no 15-0546
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0546 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Nivertel pour un réseau ouvert au public du service fixe dans le département de la Nièvre (58)

  9. no 15-0545
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0545 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société TDF pour un réseau ouvert au public du service fixe dans les départements du Maine-et-Loire (49) et de la Vendée (85)

  10. no 15-0544
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0544 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société TDF pour un réseau ouvert au public du service fixe dans les départements du Cantal (15), de la Corrèze (19) et du Puy-de-Dôme (63)

  11. no 15-0543
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0543 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société TDF pour un réseau ouvert au public du service fixe dans les départements du Vaucluse (84) et du Gard (30)

  12. no 15-0542
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0542 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 modifiant la décision n°2007-0414 en date du 3 mai 2007 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Télédiffusion de France (TDF) pour un réseau ouvert au public du service fixe dans le département du Vaucluse (84)

  13. no 15-0534
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0534 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 modifiant la décision n° 2013-0840 en date du 25 juin 2013, attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Expertmédia pour la station terrienne Fréjus 6 associée au satellite Kupon-1M d’un réseau ouvert au public du service fixe par satellite dans le département du Var (83)

  14. no 15-0533
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0533 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 abrogeant la décision n° 2008-1238 en date du 13 novembre 2008, attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Expertmédia pour la station terrienne Antibes VSAT1 associée au satellite Intelsat7 57E d’un réseau ouvert au public du service fixe par satellite dans le département des Alpes-Maritimes (06)

  15. no 15-0541
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2015-0541 de l’ARCEP en date du 5 mai 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Free Mobile pour un réseau ouvert au public du service fixe en France métropolitaine