L'Arcep
Découvrez l'Arcep, l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse. Quel est son rôle et ses missions ?
Accéder à la rubrique
Nos sujets
Les sujets qui composent nos missions sont parfois assez techniques ou très juridiques. Dans cette rubrique, nous tâchons de vous les présenter de manière simple et didactique.
Les 3 sujets à la Une
La régulation
Pour les experts, le corpus juridique complet de la régulation des communications électroniques et des postes, et de grands dossiers thématiques dans une approche détaillée et chronologique.
Textes de référence
Grands dossiers
Actualités
Quoi de neuf à l'Arcep ? Retrouvez toute l'actualité de la régulation des réseaux d'échanges internet, fixes, mobiles, postaux et de la distribution de la presse en un coup d’œil.
Rechercher
Rechercher dans :
En savoir plus :
Décision n° 2015-1208 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Electricité de France (EDF) pour un réseau indépendant du service fixe dans le département de la Lozère (48)
Décision n° 2015-1195 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la SEML Maritima médias pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département des Bouches-du-Rhône (13)
Décision n° 2015-1194 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association Saint-Barth animation pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin (971)
Décision n° 2015-1193 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association Radio Télévision du diocèse de Nancy pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département de la Meurthe-et-Moselle (54)
Décision n° 2015-1192 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la SAS Radio Dreyeckland Alsace pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département du Bas-Rhin (67)
Décision n° 2015-1191 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Radio Bis-Trace FM pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département de la Martinique (972)
Décision n° 2015-1190 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la SAS Mona FM pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département du Pas-de-Calais (62)
Décision n° 2015-1189 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Le Mans Télévision pour un réseau de transport audiovisuel télévisuel du service fixe dans le département de la Sarthe (72)
Décision n° 2015-1188 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association FM Evangile 66 pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département des Pyrénées-Orientales (66)
Décision n° 2015-1187 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association Citadelle de la vérité pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département de la Martinique (972)
Décision n° 2015-1186 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association Carrefour des hommes pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département du Lot (46)
Décision n° 2015-1185 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 abrogeant la décision n° 2008-1254 en date du 13 novembre 2008 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association Voix de l’espérance pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département de la Martinique (972)
Décision n° 2015-1184 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 abrogeant la décision n° 2013-0962 en date du 23 juillet 2013 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Polycom pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe dans le département du Finistère (29)
Décision n° 2015-1207 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société SAT Consult pour un réseau ouvert au public du service fixe dans le département de la Vienne (86)
Décision n° 2015-1206 de l’ARCEP en date du 6 octobre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société SAT Consult pour un réseau ouvert au public du service fixe dans les départements d’Ille-et-Vilaine (35) et de la Vendée (85)