L'Arcep
Découvrez l'Arcep, l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse. Quel est son rôle et ses missions ?
Accéder à la rubrique
Nos sujets
Les sujets qui composent nos missions sont parfois assez techniques ou très juridiques. Dans cette rubrique, nous tâchons de vous les présenter de manière simple et didactique.
Les 3 sujets à la Une
La régulation
Pour les experts, le corpus juridique complet de la régulation des communications électroniques et des postes, et de grands dossiers thématiques dans une approche détaillée et chronologique.
Textes de référence
Grands dossiers
Actualités
Quoi de neuf à l'Arcep ? Retrouvez toute l'actualité de la régulation des réseaux d'échanges internet, fixes, mobiles, postaux et de la distribution de la presse en un coup d’œil.
Rechercher
Rechercher dans :
En savoir plus :
Décision n° 2015-1417 du président de l’ARCEP en date du 19 novembre 2015 portant renouvellement d’autorisations d’utilisation de fréquences assignées délivrées à SNCF Réseau pour des réseaux radioélectriques indépendants du service mobile terrestre
Décision n° 2015-1448 de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société THALES pour une expérimentation du radar MSPSR sur le site de Limours (91)
Décision n° 2015-1428 de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société THALES Communications & Security pour une expérimentation d’un radar IFF sur le site de Laval (53)
Décision n° 2015-1426 de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société SAFRAN-SAGEM pour une expérimentation du drone SPERWER sur l’aérodrome de Montluçon-Guéret (23)
Décision n° 2015-1440 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 abrogeant la décision n° 2014-1517 en date du 9 décembre 2014 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences assignées au centre hospitalier de Mende pour les besoins du SAMU 48 pour un réseau radioélectrique indépendant établi dans les départements de l’Ardèche (07), du Gard (30) et de la Lozère (48)
Décision n° 2015-1439 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties à la société Alsys pour un réseau radioélectrique indépendant établi dans la région Rhône-Alpes
Décision n° 2015-1438 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties à Chambéry métropole communauté d’agglomération pour un réseau radioélectrique indépendant établi dans l’agglomération de Chambéry
Décision n° 2015-1437 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences assignées à la société Stx France S.A pour un réseau radioélectrique indépendant établi à Saint-Nazaire (44)
Décision n° 2015-1436 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences assignées à la société France-Manche pour un réseau radioélectrique indépendant établi dans le département du Pas-de-Calais (62)
Décision n° 2015-1435 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences assignées à Nantes Métropole pour un réseau radioélectrique indépendant établi dans le département de Loire-Atlantique (44)
Décision n° 2015-1434 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties à la société Maintenance Electronique Radiocommunications Systèmes (MERS) pour un réseau radioélectrique indépendant établi dans les départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)
Décision n° 2015-1416 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 portant renouvellement d’autorisations d’utilisation de fréquences assignées délivrées à diverses entités pour leur réseau radioélectrique indépendant du service mobile terrestre ou maritime
Décision n° 2015-1415 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 portant renouvellement d’autorisations d’utilisation de fréquences assignées délivrées à diverses entités pour leur réseau radioélectrique indépendant du service mobile aéronautique
Décision n° 2015-1430 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties à l’office nationale de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) pour un réseau radioélectrique indépendant établi sur le territoire métropolitain
Décision n° 2015-1429 du président de l’ARCEP en date du 17 novembre 2015 abrogeant des autorisations d’utilisation de fréquences assignées délivrées à diverses entités pour leur réseau radioélectrique indépendant du service mobile