Les publications

Réponses aux consultations externes 1er octobre 1999

Livre blanc du Gouvernement sur la numérisation de la diffusion terrestre de la télévision et de la radio

Le Livre blanc du Gouvernement (rtf - 108 Ko)
(juin 1999)
La réponse de l'Autorité (doc - 124 Ko)
(octobre 1999)

Lettres et revues d'information 1er avril 1999

La Lettre de l'Autorité N ° 5 - L'Autorité lance une consultation publique sur l'introduction de l'UMTS en France

N ° 5 (pdf - 1,20 Mo)

Réponses aux consultations externes 1er avril 1999

Livre vert de la Commission européenne sur les fréquences

La réponse de l'Autorité (exe - 75 Ko)
(avril 1999)

Lignes directrices, recommandations 1er mai 1999

Appel à commentaires sur la commercialisation indirecte du service téléphonique longue distance

Le texte de l'appel à commentaires (rtf - 48 Ko)
(mars 1999)
Le texte des lignes directrices (exe - 62 Ko)
(mai 1999)

Lettres et revues d'information 1er février 1999

La Lettre de l'Autorité N ° 4 - Conventions et catalogue d'interconnexion : deux outils complémentaires

N ° 4 (pdf - 904 Ko)

Lettres et revues d'information 1er décembre 1998

La Lettre de l'Autorité N ° 3 - L'Autorité et le plan de communication pour les N° spéciaux 08ABPQMCDU

N ° 3 (pdf - 840 Ko)

Etudes externes 29 décembre 1998

Etude sur la desserte et le câblage des immeubles par les opérateurs de télécommunication et de télévision par câble (Etude Freshfields)

Le texte de l'étude (décembre 98) (pdf - 471 Ko)
(décembre 98)

Etudes externes 1er décembre 1998

Etude sur les comportements des acteurs du secteur des télécommunications : opérateurs, SCS et consommateurs (Etude TMO)

Le texte de l'étude (ppt - 137 Ko)
(décembre 98)

Lettres et revues d'information 1er septembre 1998

La Lettre de l'Autorité N ° 2 - Nouvelles réglementation pour les radioamateurs

N°2 (pdf - 800 Ko)

Rapports (divers) 1er septembre 1998

Rapport de la Commission consultative des radiocommunications (CCR) sur l'introduction de l'UMTS en France

Le texte intégral du rapport (rtf - 3,46 Mo)
(septembre 1998)
Le texte intégral du rapport (zip - 144 Ko)
(septembre 1998)

Rapport annuel 1er juillet 1998

Le rapport 1997 - (publié en juillet 1998)

Etudes externes 1er juillet 1998

Etude sur les cartes téléphoniques : marché, technologies et stratégies marketing (Etude Idate)

Le texte de l'étude (rtf - 209 Ko)
(juillet 1998)

Lettres et revues d'information 1er juin 1998

La Lettre de l'Autorité N ° 1 - Boucle locale radio : l'Autorité lance les expérimentations

n°1 (pdf - 0,94 Mo)

Etudes externes 1er juin 1998

Etude sur les perspectives d'évolution à moyen terme du marché français du radiotéléphone (Etude Idate)

Le texte de l'étude (rtf - 1,06 Mo)
(juin 1998)

Réponses aux consultations externes 1er novembre 1998

Livre vert de la Commission européenne sur la convergence

La synthèse de la réponse de l'Autorité (rtf - 344 Ko)
(mai 1998)