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Ambition 2030 pour l'Arcep (janvier 2025)

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    Etudes externes

    Synthèse de l'étude "la migration vers l'IPV6" par l’ART (octobre 2002 – 16 pages)

    Rapports (divers)

    Enquête sur le marché de l'interconnexion

    Etudes externes

    La migration vers IPV6 (Etude de l'IDATE et du Cabinet de Pardieu Brocas Maffei & Leygonie)

    Etudes externes

    Étude technique, économique et réglementaire de l'évolution vers les réseaux de nouvelle génération NGN / Next Generation Networks (Etude Arcome)

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 27 - Accès internet haut débit : les nouvelles offres ADSL

    Lignes directrices, recommandations

    Lignes directrices relatives à la Portabilité des Numéros Mobiles (PNM)

    Rapport annuel
    Rapports (divers)

    Rapport de l'ART sur l'adaptation de la régulation : "Adapter la régulation au nouveau contexte du marché des télécommunications"

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 26 - L'europe s'engage dans une nouvelle étape

    Etudes externes

    L'étude "la migration vers l'IPV6" (juin 2002 – 155 pages)

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 25 - L'Autorité favorise l'essor du dégroupage

    Rapports (divers)

    Internet : premier bilan (1997-2002)

    Réponses aux consultations externes

    Réponse de l'ART à la consultation publique relative à l'évolution du droit français des communications électroniques

    Lettres et revues d'information

    La Lettre de l'Autorité N ° 24 - Liaisons louées : l'ART favorise la concurrence sur le marché des services aux entreprises

    Rapports (divers)

    Rapport de la Commission Consultative des Radiocommunications (CCR) sur les opérateurs mobiles virtuels / MVNO