Les publications

Lettres et revues d'information 1er avril 2003

La Lettre de l'Autorité N ° 31 - Internet haut débit c'est parti !

N ° 31 (pdf - 528Ko)

Rapports (divers) 17 mars 2003

Internet : bilan du marché français (1997-2003)

Le texte du rapport (pdf - 1.03Mo)
(mars 2003)

Lettres et revues d'information 1er février 2003

La Lettre de l'Autorité N ° 30 - L'analyse des marchés pertinents

N ° 30 (pdf - 582Ko)

Etudes externes 15 avril 2004

L'économie du câble en France / (Etude JLM Conseil)

Le texte de la synthèse de l'étude (doc - 628Ko)
(janvier 2003)
Le tome 1 (pdf - 755Ko)
Le tome 2 (pdf - 525Ko)

Etudes externes 17 janvier 2003

Services internationaux de télécommunications (Etude OVUM)

Le rapport de synthèse (pdf - 206Ko)
(janvier 2003)

Lettres et revues d'information 1er décembre 2002

La Lettre de l'Autorité N ° 29 - Six années de régulation

N ° 29 (pdf - 723Ko)

Etudes externes 26 novembre 2002

Télécommunication et environnement : étude sur le cas des réseaux de téléphonie mobile (Etude Rambaud Martel)

L'étude intégrale (pdf - 405Ko)
(novembre 2002)

Lignes directrices, recommandations 12 novembre 2002

Lignes directrices relatives à l'expérimentation de réseaux ouverts au public utilisant la technologie RLAN

Le texte des lignes directrices (doc - 252Ko)
(novembre 2002)

Etudes externes 4 décembre 2002

Etude bibliographique sur la problématique fréquences et santé (Etude INERIS)

L'étude intégrale (zip - 6.21Mo)
(novembre 2002)

Lettres et revues d'information 1er novembre 2002

La Lettre de l'Autorité N ° 28 - Europe et télécommunications

N ° 28 (pdf - 0.93Mo)

Rapports (divers) 28 octobre 2002

Enquête concurrentielle sur le marché de la collecte de trafic Internet sur le réseau commuté

Le texte du rapport final (doc - 431Ko)
(février 2002, publié en octobre 2002)
Le texte du rapport final (rtf - 2.27Mo)
(février 2002, publié en octobre 2002)

Rapports (divers) 22 octobre 2002

Rapport sur le marché des infrastructures de desserte en fibres optiques haut débit

Le texte du rapport (doc - 0.98Mo)
(février 2002, publié en octobre 2002)
Le texte du rapport (rtf - 4.76Mo)
(février 2002, publié en octobre 2002)

Etudes externes 1er octobre 2002

Synthèse de l'étude "la migration vers l'IPV6" par l’ART (octobre 2002 – 16 pages)

La synthèse (octobre 2002 – 16 pages) (pdf - 556Ko)

Rapports (divers) 1er octobre 2002

Enquête sur le marché de l'interconnexion

Etudes externes 24 octobre 2002

La migration vers IPV6 (Etude de l'IDATE et du Cabinet de Pardieu Brocas Maffei & Leygonie)

L'étude intégrale (zip - 2.19Mo)
(juin 2002)
La synthèse (doc - 557Ko)
(octobre 2002)
La synthèse (rtf - 508Ko)
(octobre 2002)