Les publications

Etudes externes 3 décembre 2003

Etude sur la perception des ménages à l'égard du secteur des télécommunications / Cabinet CSA - TMO- Décembre 2003

L'étude complète en téléchargement (doc - 815Ko)
(décembre 2003)
L'étude complète en téléchargement (pdf - 330Ko)
(décembre 2003)

Etudes externes 12 janvier 2004

Etude relative à l'intervention des collectivités territoriales en matière d'infrastructures de réseaux de télécommunications à haut débit / 12 janvier 2004

Etudes externes 5 novembre 2003

La diffusion des technologies de l’information dans la société française (Etude CREDOC) / Novembre 2003

Rapports (divers) 17 novembre 2003

Rapport présenté à la Commission consultative des radiocommunications (CCR) sur l'accessibilité de la téléphonie mobile pour les personnes handicapées (groupe de travail présidé par Philippe Balin)

Le texte du rapport (doc - 93Ko)
(octobre 2003, publié en novembre 2003)
Le texte du rapport (pdf - 153Ko)
(octobre 2003, publié en novembre 2003)
Le texte du rapport (rtf - 113Ko)
(octobre 2003, publié en novembre 2003)

Lettres et revues d'information 1er novembre 2003

La Lettre de l'Autorité N ° 35 - <b>L'analyse des marchés au coeur de la transposition</b>

N ° 35 (pdf - 770Ko)

Etudes externes 1er octobre 2003

Etude relative aux services multimédias mobiles - cabinet Analysys - juin 2003

L'étude complète réalisée par le cabinet Analysys (octobre 2003) (pdf - 802Ko)
(octobre 2003)

Lettres et revues d'information 1er septembre 2003

La Lettre de l'Autorité N ° 34 - <b>Nouvelle libéralisation pour le WI-FI</b>

N ° 34 (pdf - 489Ko)

Etudes externes 30 juillet 2003

L'itinérance GPRS / BIPE

Synthèse de l'étude réalisée par le BIPE (doc - 274Ko)
(juillet 2003)
Synthèse de l'étude réalisée par le BIPE (pdf - 294Ko)
(juillet 2003)
L'étude complète réalisée par le BIPE (pdf - 1.02Mo)
(juillet 2003)

Lignes directrices, recommandations 29 septembre 2003

Evolution du régime d'autorisation pour les RLAN à compter du 25 juillet 2003

Le texte des lignes directrices (pdf - 173Ko)
(juillet 2003)
Le texte des lignes directrices (doc - 224Ko)
(juillet 2003)

Lignes directrices, recommandations 16 juillet 2003

Lignes directrices relatives au cadre juridique applicable entre le 25 juillet 2003 et l’adoption des textes de transposition des directives « communications électroniques »

Le texte des lignes directrices (pdf - 117Ko)
(juillet 2003)
Le texte des lignes directrices (doc - 49Ko)
(juillet 2003)

Rapport annuel 3 juillet 2003

Le rapport 2002 - (publié le 3 juillet 2003)

Lettres et revues d'information 1er juillet 2003

La Lettre de l'Autorité N ° 33 - Vers plus de concurrence

N ° 33 (pdf - 303Ko)

Etudes externes 1er juin 2003

Observatoire régional des télécommunications - ORTEL - Edition 2002: Atlas des réseaux de télécommunications et de l'usage des PME

Lettres et revues d'information 1er juin 2003

La Lettre de l'Autorité N ° 32 - Au coeur de l'action de régulateur

N ° 32 (pdf - 769Ko)

Lettres et revues d'information 1er avril 2003

La Lettre de l'Autorité N ° 31 - Internet haut débit c'est parti !

N ° 31 (pdf - 528Ko)