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  1. Arcep

    L’ARCEP publie l’observatoire des marchés des communications électroniques en France au quatrième trimestre 2013 : les abonnements et les trafics continuent de croître rapidement, tandis que la baisse des revenus se confirme.

  2. Arcep

    L’ARCEP simplifie et allège les informations demandées aux opérateurs

  3. Interconnexion

    L’ARCEP actualise sa décision de mars 2012 relative à la collecte d’informations sur l’interconnexion et l’acheminement de données sur internet

  4. Mobiles

    L’ARCEP met en consultation publique un projet de décision visant à permettre la fourniture de services 3G et 4G à bord des avions

  5. Arcep

    L’ARCEP publie une recommandation afin de faciliter la réforme du marché des services à valeur ajoutée (SVA) 

  6. Arcep

    Rétablissement du pouvoir de sanction de l'ARCEP et clarification des règles relatives au fibrage des immeubles

  7. Outre-mer

    Expérimentations 4G outre-mer 

  8. Audition devant le Parlement

    Audition du 11 mars 2014

    La mission commune d'information du Sénat sur la gouvernance mondiale de l'internet a auditionné Jean-Ludovic Silicani, président de l'ARCEP, et Pierre-Jean Benghozi, membre du collège, sur le rôle et la stratégie de l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'internet. Le président de l'Autorité a souligné l'intérêt d'aboutir à un traité international sur la gouvernance mondiale de l'internet permettant à tous les pays d'y participer. Faute de cela, il existe un risque de "babellisation" de l'internet.

  9. Très haut débit

    L'ARCEP publie aujourd'hui les résultats de son observatoire du marché des communications électroniques (marchés de gros et de détail - services fixes à haut et très haut débit) en France, pour le 4ème trimestre 2013. 

  10. Analyse des marchés

    L'ARCEP lance le processus d'analyse des marchés pertinents de la téléphonie fixe pour la période 2014-2017 

  11. Fréquences

    Le Gouvernement et l’ARCEP lanceront au premier semestre 2014 les procédures d’attribution des autorisations 4G outre-mer

  12. Très haut débit

    L’ARCEP transmet pour avis à l’Autorité de la concurrence et met en consultation publique les projets de décisions relatifs à l’analyse des marchés du haut et du très haut débit fixe

    Analyse des marchés du haut et du très haut débit fixe

  13. Opérateurs

    L'ARCEP autorise Orange à mener une expérimentation sur la technologie LTE Advanced 

  14. Très haut débit

    L'ARCEP met en consultation publique un document prospectif sur le FttDP 

  15. Arcep

    L’ARCEP accueille favorablement l’accord signé par SFR et Bouygues Telecom en matière de mutualisation des réseaux mobiles. L’Autorité l’analysera en détail dans les semaines qui viennent