Communiqué de presse - Arcep

L'ARCEP lance une consultation publique sur ses priorités de régulation et les nouveaux modes d'intervention à l'heure du numérique.

Paris, le 13 novembre 2015

Le numérique est désormais au cœur des politiques du Gouvernement, du Parlement et des institutions européennes. C'est dans ce cadre que le 24 juin 2015, à l'occasion de la publication du rapport d'activité 2014, l'ARCEP donnait le coup d'envoi de sa revue stratégique : dans le cadre des missions qui lui sont confiées par la loi et par les textes européens, il s'agit pour l'Autorité d'adapter ses priorités, en identifiant les chantiers qui s'inscrivent dans la continuité de son action, ainsi que les nouveaux défis à relever pour accompagner la transformation numérique du pays. C'est aussi l'occasion d'envisager la manière dont le numérique peut aider le régulateur à mieux remplir ses missions, voire transformer ses modes d'intervention.

En deux mots : l'ARCEP pivote ! Attachée à l'axe que constitue le cœur de ses missions, elle s'offre un pas de côté pour s'assurer de répondre au mieux aux enjeux à venir.

Point à mi-parcours et appel à contributions publiques

La réussite de cette revue stratégique passe par un dialogue avec l'ensemble de l'écosystème.

C'est l'objectif de cette consultation publique, qui présente les principales pistes de réflexion identifiées à ce stade par l'Autorité, suite aux travaux menés en interne, puis lors du colloque organisé le 5 novembre sur le thème " les barbares attaquent la régulation " avec The Family.

 

. Elle vise à recueillir l'opinion des acteurs et du public en vue de la publication d'une feuille de route stratégique en janvier 2016 avec pour but de de rendre l'action de l'ARCEP : 

 

  • plus lisible, en clarifiant la philosophie de la régulation ;


  • plus ouverte, en développant les collaborations avec les acteurs économiques et institutionnels, et plus généralement du numérique ;


  • plus utile, en identifiant les enjeux de demain pour la régulation et en hiérarchisant les priorités de régulation ;


  • plus efficace, en identifiant de nouveaux modes d'intervention et en fluidifiant le fonctionnement interne de l'Autorité.

Cette consultation est ouverte jusqu'au 4 décembre 2015. Les contributions, même partielles, sont à transmettre de préférence par courrier électronique à l'adresse suivante : larceppivote(@)arcep.fr

Lancement d'un site internet dédié

Un site internet dédié à la revue stratégique est désormais disponible : http://www.arcep.fr/larceppivote/

Vous y retrouverez toutes les informations et les dates importantes qui jalonnent ce processus, ainsi que des témoignages vidéos des acteurs de l'écosystème numérique.

 


Les documents associés

La consultation publique