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Les premiers enseignements des travaux internes

L'ARCEP phosphore

Les premiers enseignements des travaux internes

Le processus de revue stratégique initié au sein de l’ARCEP a prévu une première phase de réflexion interne qui a consisté, durant tout l’été 2015, à construire une analyse commune des enjeux auxquels l’Autorité devait s’adapter. Plusieurs éléments clefs sont ressortis des travaux menés avec les services de l’Autorité.

Les réseaux, au cœur du numérique

Tout d’abord, les réseaux, cœur historique de notre régulation, sont d’une importance capitale pour assurer une connectivité complète du territoire et des individus, permettre le développement de services numériques, et assurer la compétitivité numérique de la France. Ces réseaux doivent donc conserver une place essentielle dans la régulation. Néanmoins, le déploiement de nouvelles générations de réseau et la place prise par les acteurs du numérique peuvent mener à un mouvement vers davantage de régulation « horizontale » et moins de régulation concurrentielle.

Une régulation d’acteurs multiples

La régulation ne concerne pas uniquement les principaux acteurs du marché mais l’ensemble des opérateurs et les « usagers » de ces réseaux sous toutes leurs formes, consommateurs, acteurs du numérique, entreprises utilisatrices.  Les principaux opérateurs de réseaux gardent bien entendu une place essentielle, mais la régulation doit pouvoir s’imposer de manière proportionnée et claire à l’ensemble des acteurs du secteur. Les décisions de régulation, la communication, les instances de dialogue de l’Autorité devraient pouvoir prendre en compte ces acteurs et s’adapter à leurs formes multiples pour mieux intégrer l’ensemble du monde numérique.

Une régulation au cœur de l’Europe

Les instances européennes sont l’épicentre de beaucoup d’actions de régulation. Les questions de territorialité que peuvent poser plusieurs évolutions du monde numérique rendent nécessaire des réflexions unifiées et efficaces au niveau européen. L’ARCEP devrait donc perpétuer sa tradition d’implication dans l’ORECE et le GREP, les groupements européens des régulateurs des communications électroniques et des postes. Elle devrait aussi maintenir et intensifier son dialogue avec la Commission et les parlementaires européens.

L’ouverture à l’innovation

L’innovation dans les réseaux comme dans les services est constante. Son rythme s’est accentué avec le développement du monde numérique autour de la généralisation de l’IP. Cette innovation est la source principale de la compétitivité du secteur qui permet d’offrir aux utilisateurs grand public et entreprise des produits et des services plus adaptés à leurs besoins. L’ARCEP a ainsi toujours intégré cette dimension dans sa régulation. Elle devrait certainement aujourd’hui prendre plus encore en compte ce rôle d’ouverture à l’innovation pour permettre au marché d’évoluer au rythme attendu par les utilisateurs, sans renier les principes essentiels des communications électroniques et sans affaiblir le secteur.

L’ARCEP pourrait ainsi développer des outils qui lui permettront de mieux anticiper et animer les débats autour des innovations qui vont toucher les communications électroniques en donnant plus de lisibilité sur son analyse, en interagissant mieux avec les nouveaux acteurs qui portent ces innovations et en créant un espace de dialogue pour l’ensemble du secteur autour de ces sujets. Pour ce faire, l’ARCEP pourrait partager son analyse sur certains sujets. Elle pourrait aussi explorer la possibilité de donner plus de place à l’expérimentation des nouvelles technologies et des nouveaux plans d’affaires, sans préjuger de la réussite ou non de ces innovations et sans hypothéquer le cadre existant.

L’anticipation et l’accompagnement des transitions

L’ARCEP a porté certains sujets d’ouverture à la concurrence ou de développement de services spécifiques qui ont nécessité un investissement important du régulateur. Certains d’entre eux semblent aujourd’hui avoir atteint une certaine maturité et peuvent requérir un allègement de l’implication du régulateur.

Ces sujets, qu’il faudra identifier précisément, de même que certains sujets en déclin (comme la question des réseaux cuivre), nécessitent des prises de position à long terme, de manière à préciser la vision du régulateur sur plusieurs cycles de régulation et permettre aux acteurs d’anticiper ces évolutions. Pour ce faire, les services envisagent la possibilité que l’Autorité diffuse des documents structurants au secteur, compréhensibles de tous et clairs sur les objectifs à atteindre. Lorsque cela sera nécessaire, ces documents d’orientations devraient certainement être accompagnés de décisions mettant en place, par étapes, les incitations adéquates pour encourager la transition du secteur.