La Direction de la communication et des partenariats : l'Arcep pivote aussi sur la toile ! (Le Post n°22 - Septembre 2018)

Le 6 septembre, l’Arcep a mis en ligne son nouveau site web, conçu et réalisé avec le concours des agences Spintank et Gaya. Notre mandat était de montrer rapidement que le pivot de l’Arcep avait aussi gagné son site. Pari tenu ! Nous espérons avoir posé de solides fondations : un site en responsive design, sur PC comme sur mobile, une navigation plus simple et plus intuitive, un site en IPv6 pour montrer l’exemple, doté d’un moteur de recherche, plus accessible aux publics non experts de l’Arcep (particuliers, starts-up, PME) …

La forte mobilisation de toute la Direction de la communication et des partenariats a permis ce travail de fourmi au long cours. Le jour J de la mise en ligne, c’est comme retourner en enfance et ouvrir son cadeau de Noël tout en sachant qu’il va falloir encore faire des dizaines de tests, rediriger les urls, traquer les erreurs 404, etc.

Le travail sur le nouveau site ne fait que commencer ! Reste encore à migrer la totalité des contenus (la version précédente reste accessible sur archive.arcep.fr jusqu’à fin 2018).

Clémentine Beaumont, Jean-François Hernandez, Ingrid Appenzeller, Anne-Lise Lucas, Jean-Baptiste Sangla, Pascale Thabeau, Charlotte Victoria
La Direction de la communication et des partenariats


 

L'unité fibre optique : au service de la cohérence des déploiements des réseaux très haut débit (Le Post n°21 - Juillet 2018)

Au printemps 2018, le Gouvernement a saisi l’Arcep sur des propositions d’engagements juridiquement opposables émises par Orange et SFR, consistant à couvrir en fibre optique jusqu’à l’abonné (FttH) les zones moins denses d’initiative privée du territoire (dites zones AMII, pour appel à manifestation d’intention d’investissement).

Les zones d’engagement des opérateurs couvrent plus de 3 600 communes, correspondant à environ 13,6 millions de locaux (habitations ou entreprises) :

  • Orange propose de rendre raccordable 100 % des locaux de la zone sur laquelle il s’engage d’ici 2022, soit 2 978 communes représentant environ 11,10 millions de locaux.
  • SFR propose de rendre au minimum 92 % de locaux raccordables à fin 2020 sur la zone sur laquelle il s’engage, soit 641 communes représentant environ 2,55 millions de locaux, le reste étant raccordable « sur demande ».

En quoi a consisté le rôle de l’Arcep dans l’examen attentif de ces engagements ?

Le rôle de l’unité « fibre optique » de l’Arcep était de s’assurer que les propositions d’engagement des opérateurs soient solides et effectivement contrôlables par l’Autorité dans le temps.

L’objectif était en premier lieu de s’assurer que ces propositions d’engagement étaient suffisamment concrètes pour que l’Arcep puisse exercer ensuite sa mission de contrôle, si elles étaient acceptées par le ministre.

Le travail de l’équipe a consisté à vérifier que les propositions d’engagement puissent faire l’objet d’une évaluation régulière à l’aide d’indicateurs précis (et techniques !) de déploiement. Après une dialectique constructive ayant conduit à de nouvelles propositions d’Orange et de SFR, l’Arcep a pu rendre deux avis favorables mi-juin 2018. Le constat de l’Autorité : ces nouvelles propositions d’engagements se complètent et s’inscrivent désormais dans une logique de cohérence entre réseauxréseaux mutualisés. Pour autant, l’Arcep a souligné l’accélération importante qu’allait nécessiter la tenue de ces engagements.

Le Gouvernement a ensuite annoncé qu’il comptait accepter ces avis. Dès publication des arrêtés, l’Arcep aura alors pour mission de contrôler leur bon respect, dans les calendriers impartis ; elle publiera régulièrement des informations sur l’avancement des déploiements, via son outil cartographique cartefibre.arcep.fr et veillera aussi à la déclinaison locale des engagements qui donneront de la visibilité aux territoires.

 

L’unité « Fibre optique »

J. Bonan, A. Laroche, J.-B. Benoit, C. Bernez, B. Collet, A. Ouizille, Y. Rifad, A. Tailbaut

L'unité Régulation des marchés mobiles : joyeux anniversaire Roam like at home ! (Le Post n°20 - Juin 2018)

Grâce à la réglementation européenne, utiliser son téléphone mobile « comme chez soi » lors d’un déplacement en Europe est possible depuis un an maintenant. Chercher un accès Wi-Fi en urgence, remettre à plus tard un appel téléphonique ou se priver de SMS pour éviter d’être surfacturé sont des situations désormais loin derrière nous !

Avant l’entrée en vigueur de ce règlement, l’Arcep a activement contribué aux nombreux travaux préparant la fin des frais d’itinérance en Europe, tant au niveau européen (dans le cadre du BEREC, le groupe des régulateurs européens) qu’au niveau national en accompagnant et en informant les opérateurs français.

Mais les actions de l’Arcep sur le sujet n’ont pas cessé pour autant ! Depuis un an, l’Autorité contrôle le respect par les opérateurs de ces nouvelles dispositions et s’assure que chaque offre mobile commercialisée en France est bien compatible avec le nouveau cadre réglementaire. Conséquences : sur demande de l’Arcep, des imprécisions dans les brochures tarifaires ont été levées, certaines offres mobiles ont évolué, les messages d’information tarifaire envoyés aux utilisateurs en déplacement ont été modifiés.

Des modifications toutefois assez transparentes pour les utilisateurs. Les opérateurs ont respecté leurs nouvelles obligations, résultat d’un dialogue nourri avec l’Arcep.

Vive l’Europe ! 

Unité « Régulation des marchés mobiles »
Lénaïg Catz, Mohamed Toumi, Gabriel Araujo, Anthony Grasso

 

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