Les publications

Etudes externes

Les modalités juridiques de cession et de mise à disposition des autorisations d’utilisation de fréquences de la boucle locale radio (janvier 2007)

Les modalités juridiques de cession et de mise à disposition des autorisations d’utilisation de fréquences de la boucle locale radio (janvier 2007) (pdf - 211 Ko)

Lettres et revues d'information 16 janvier 2007

La Lettre de l'Autorité N ° 54 - 1997 - 2007 : l'Autorité a DIX ANS

N ° 54 (pdf - 5,60 Mo)

Enquête qualité service

Enquête sur la qualité de service des services de renseignements téléphoniques accessibles par les numéros 118XYZ

Enquête sur la qualité de service des numéros 118XYZ (pdf - 113 Ko)

Etudes externes

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC)

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC) (pdf - 1,40 Mo)

Lettres et revues d'information 16 novembre 2006

La Lettre de l'Autorité N ° 53 - La FIBRE: une vraie rupture

N ° 53 (pdf - 2,47 Mo)

Enquête qualité service

Les enquêtes annuelles

Lettres et revues d'information 22 septembre 2006

La Lettre de l'Autorité N ° 52 - Résorber les ZONES BLANCHES du haut débit

N ° 52 (pdf - 3,05 Mo)

Lettres et revues d'information 24 juillet 2006

La Lettre de l'Autorité N° 51 - NORMALISATION, dynamique de marchés et concurrence

N° 51 (pdf - 1,98 Mo)

Rapport annuel 3 juillet 2006

Le rapport 2005 (publié le 3 juillet 2006)

Lettres et revues d'information 9 juin 2006

La Lettre de l'Autorité N ° 50 - CONCURRENCE, INNOVATION et INVESTISSEMENT : un triptyque vertueux

N ° 50 (pdf - 1,94 Mo)

Etudes externes

Etude relative aux pratiques postales des utilisateurs de courrier égrené (TNS - SOFRES)

Le texte de l'étude (janvier 2006 - publiée en avril 2006) (pdf - 107 Ko)

Lettres et revues d'information 6 avril 2006

La Lettre de l'Autorité N ° 49 - La RÉVISION du CADRE RÉGLEMENTAIRE : une évolution, pas la révolution

N ° 49 (pdf - 1,64 Mo)

Enquête qualité service

Enquête sur la qualité de service des services de renseignements téléphoniques accessibles par les numéros 118XYZ

L'enquête sur la qualité de service des numéros 118XYZ (31 mars 2006) (pdf - 103 Ko)

Rapports (divers)

Rapport au Ministre délégué à l'Industrie en vue d'améliorer la médiation et garantir l'indépendance du médiateur dans le secteur des communications électroniques

Le texte du rapport (décembre 2005) (pdf - 7,90 Mo)

Etudes externes

Synthèse de l'étude réalisée par le Cabinet IDC France pour le compte de l’Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes (septembre – décembre 2005)

La synthèse de l'étude (21 février 2006) (pdf - 217 Ko)

Les publications

À la une

Documents de communication

Ambition 2030 pour l'Arcep (janvier 2025)

Les modalités juridiques de cession et de mise à disposition des autorisations d’utilisation de fréquences de la boucle locale radio (janvier 2007)

La Lettre de l'Autorité N ° 54 - 1997 - 2007 : <b>l'Autorité a DIX ANS</b>

Enquête sur la qualité de service des services de renseignements téléphoniques accessibles par les numéros 118XYZ

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC)

La Lettre de l'Autorité N ° 53 - <b>La FIBRE: une vraie rupture</b>

Les enquêtes annuelles

La Lettre de l'Autorité N ° 52 - <b>Résorber les ZONES BLANCHES du haut débit</b>

La Lettre de l'Autorité N° 51 - <b>NORMALISATION, dynamique de marchés et concurrence</b>

Le rapport 2005 (publié le 3 juillet 2006)

La Lettre de l'Autorité N ° 50 - <b>CONCURRENCE, INNOVATION et INVESTISSEMENT : un triptyque vertueux</b>

Etude relative aux pratiques postales des utilisateurs de courrier égrené (TNS - SOFRES)

La Lettre de l'Autorité N ° 49 - <b>La RÉVISION du CADRE RÉGLEMENTAIRE : une évolution, pas la révolution</b>

Enquête sur la qualité de service des services de renseignements téléphoniques accessibles par les numéros 118XYZ

Rapport au Ministre délégué à l'Industrie en vue d'améliorer la médiation et garantir l'indépendance du médiateur dans le secteur des communications électroniques

Synthèse de l'étude réalisée par le Cabinet IDC France pour le compte de l’Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes (septembre – décembre 2005)