Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2009-0924 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 abrogeant une attribution de ressources en numérotation à la société Télémédia (numéros de la forme 08 AB PQ MC DU)

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Décision n° 2009-0923 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société BJT Partners (numéros géographiques)

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Décision n° 2009-0922 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Digicel Antilles Françaises et Guyane (code de réseau R1R2)

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Décision n° 2009-0921 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la Société Réunionnaise du Radiotéléphone (codes points sémaphores nationaux)

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Décision n° 2009-0920 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Axialys (numéros de la forme 08 08 8Q MC DU)

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Décision n° 2009-0919 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Legos (numéros géographiques)

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Décision n° 2009-0918 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Numéricable (numéros géographiques)

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Décision n° 2009-0917 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société AIC Network (numéros géographiques)

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Décision n° 2009-0915 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Cellcast Média (numéro court)

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Décision n° 2009-0809 de l'Arcep en date du 1er octobre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société El Hadri Mohammed (code point sémaphore national)

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Décision n° 2009-0355 de l'Arcep en date du 9 avril 2009 abrogeant une attribution de ressources en numérotation à la société Kertel France Outre Mer (numéros de la forme 08 AB PQ MC DU)

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Décision n° 2009-0792 de l'Arcep en date du 24 septembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Guétali Haut Débit (code point sémaphore national)

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Décision n° 2009-0729 de l'Arcep en date du 15 septembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Orange France (numéros de la forme 06 AB PQ MC DU)

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Décision n° 2009-0730 de l'Arcep en date du 15 septembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Télé2 Mobile (numéros de la forme 06 AB PQ MC DU)

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Décision n° 2009-0728 de l'Arcep en date du 15 septembre 2009 abrogeant la décision n° 06-0894 en date du 7 septembre 2006 attribuant des ressources en numérotation à la société FrNet2 SAS (numéros de la forme 06 AB PQ MC DU)

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