Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2010-0492 de l'Arcep en date du 22 avril 2010 attribuant des ressources en numérotation à la société Prosodie (numéros de la forme 08 40 PQ MC DU et 08 42 PQ MC DU)

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Décision n° 2010-0491 de l'Arcep en date du 22 avril 2010 attribuant des ressources en numérotation à la Société Risc Group ITS (numéros géographiques)

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Décision n° 2010-0490 de l'Arcep en date du 22 avril 2010 attribuant des ressources en numérotation à la société Colt Télécommunications France (numéros de la forme 08 08 8Q MC DU)

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Décision n° 2010-0468 de l'Arcep en date du 15 avril 2010 abrogeant l'attribution de ressources en numérotation à la société L'Annuaire Universel

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Décision n° 2010-0467 de l'Arcep en date du 15 avril 2010 transférant l'attribution de ressources en numérotation de la société Jet Multimedia France à la Société Française du Radiotéléphone

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Décision n° 2010-0466 de l'Arcep en date du 15 avril 2010 attribuant des ressources en numérotation à la société Prosodie (numéros géographiques)

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Décision n° 2010-0465 de l'Arcep en date du 15 avril 2010 attribuant des ressources en numérotation à la société Senso Telecom (numéros de la forme 08 40 PQ MC DU et 08 42 PQ MC DU)

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Décision n° 2009-0922 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Digicel Antilles Françaises et Guyane (code de réseau R1R2)

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Décision n° 2009-0923 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société BJT Partners (numéros géographiques)

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Décision n° 2009-0924 de l'Arcep en date du 5 novembre 2009 abrogeant une attribution de ressources en numérotation à la société Télémédia (numéros de la forme 08 AB PQ MC DU)

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Décision n° 2009-0882 de l'Arcep en date du 22 octobre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la Société Française du Radiotéléphone (numéro court)

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Décision n° 2009-0883 de l'Arcep en date du 22 octobre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la Société Française du Radiotéléphone (numéros géographiques)

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Décision n° 2009-0884 de l'Arcep en date du 22 octobre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Numéricable (numéros géographiques)

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Décision n° 2009-0885 de l'Arcep en date du 22 octobre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société Prosodie (numéro court)

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Décision n° 2009-0855 de l'Arcep en date du 15 octobre 2009 attribuant des ressources en numérotation à la société El Hadri Mohammed (numéros de la forme 0Z 0B PQ MC DU)

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