La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46781 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 00-0562
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  3. no 00-0563
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  4. no 00-0611
    Adoption le

    Décision autorisant la Compagnie Financière et Industrielle des autoroutes (COFIROUTE) à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur les zones de ses concessions d'autoroutes, et lui attribuant les fréquences associées

  5. no 00-0615
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  6. no 00-0616
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 00-0658
    Adoption le

    Décision autorisant la société Allo-Taxi à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépenant à relais commun (2RC) sur l'agglomération lyonnaise, et lui attribuant les fréquences associées

  8. no 00-0659
    Adoption le

    Décision autorisant la Croix-Rouge française à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur la régio Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 00-0662
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  10. no 00-0712
    Adoption le

    Décision autorisant la ville de Béziers à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé, et lui attribuant les fréquences associées

  11. no 00-0713
    Adoption le

    Décision autorisant la ville de Bazancourt à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé, et lui attribuant les fréquences associées

  12. no 00-0714
    Adoption le

    Décision autorisant la société Ofmatel à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  13. no 00-0716
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 00-1209
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 00-1232
    Adoption le

    Décision autorisant la société DHCOM à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  16. no 00-1237
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées