La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 02-0094
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées.

  3. no 02-0949
    Adoption le

    Décision autorisant la société Sepura limited à établir et à exploiter temporairement un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques, pour procéder à des démonstrations de ses équipements lors du Congrès Mondial Tetra à Nice, et lui attribuant les fréquences associées

  4. no 02-0950
    Adoption le

    Décision autorisant la société Rohde & Schwarz Bick Mobilfunk GmbH à établir et à exploiter temporairement un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques, pour procéder à des démonstrations de ses équipements lors du Congrès Mondial Tetra à Nice, et lui attribuant les fréquences associées

  5. no 02-0951
    Adoption le

    Décision autorisant la société Rohill Technologies B.V. à établir et à exploiter temporairement un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques, pour procéder à des démonstrations de ses équipements lors du Congrès Mondial Tetra à Nice, et lui attribuant les fréquences associées

  6. no 02-0955
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 02-0956
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  8. no 02-0874
    Adoption le

    Décision autorisant la société Motorola à établir et exploiter temporairement un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques, pour procéder à des démonstrations de ses équipements lors du Congrès Mondial Tetra à Nice, et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 02-0875
    Adoption le

    Décision autorisant la société Frequentis Tetra à établir et à exploiter temporairement un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques, pour procéder à des démonstrations de ses équipements lors du Congrès Mondial Tetra à Nice, et lui attribuant les fréquences associées

  10. no 03-0588
    Adoption le

    Décision n° 03-588 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 29 avril 2003 modifiant l’autorisation délivrée à l’établissement public Electricité de France (E.D.F.) pour son réseau radioélectrique indépendant à usage partagé du service mobile terrestre sur des canaux particuliers des bandes de fréquences UHF et VHF

  11. no 03-0589
    Adoption le

    Décision n° 03-589 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 29 avril 2003 autorisant la société Rockwell-Collins France à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé, et lui attribuant les fréquences associées

  12. no 03-0592
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées 

  13. no 03-0593
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 03-0604
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées 

  15. no 03-0605
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 03-0461
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées