La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 02-0605
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  3. no 02-0999
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  4. no 03-0100
    Adoption le

    Décision n° 03-100 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 30 janvier 2003 autorisant l’Association GSM à établir et à exploiter temporairement un réseau radioélectrique indépendant pour ses besoins de communications entre équipements portatifs lors du Congrès Mondial GSM à Cannes, et lui attribuant les fréquences associées

  5. no 02-0879
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  6. no 02-0880
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 02-0911
    Adoption le

    Décision modifiant l’autorisation délivrée à la société des Transports en commun de la métropole lilloise d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques à usage propre (RPNP), et lui attribuant les fréquences associées

  8. no 02-0070
    Adoption le

    Décision autorisant la société Sécurmatique à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Nord – Pas-de-Calais et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 02-0071
    Adoption le

    Décision autorisant la société Toulouse Electronique Radiocommunication à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Aquitaine et lui attribuant les fréquences associées

  10. no 02-0711
    Adoption le

    Décision modifiant les attributions de fréquences délivrées à la société Dolphin Telecom pour son réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé

  11. no 02-0712
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société des autoroutes Rhônes-Alpes (AREA) d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur les zones de ses concessions d'autoroutes, et lui attribuant les fréquences associées

  12. no 02-0718
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  13. no 02-0719
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 02-0913
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 02-0914
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 02-0093
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées.