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Nombre de résultats : 46781 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)
n^o 01-1032
Adoption le 31/10/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-1018
Adoption le 26/10/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-1017
Adoption le 26/10/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0989
Adoption le 17/10/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0988
Adoption le 17/10/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0965
Adoption le 10/10/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0964
Adoption le 10/10/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0947
Adoption le 03/10/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0946
Adoption le 03/10/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0940
Adoption le 03/10/2001
Décision autorisant la société Jean Tristan à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Midi-Pyrénées, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0938
Adoption le 03/10/2001
Décision autorisant le groupement européen d'intérêt économique du Tunnel du Mont-Blanc à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques à usage propre (RPNP) sur la concession française du tunnel, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0915
Adoption le 26/09/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0914
Adoption le 26/09/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 02-0503
Adoption le 27/06/2002
Décision n° 02-503 autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
n^o 02-0504
Adoption le 27/06/2002
Décision n° 02-504 modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

Nombre de résultats : 46781 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants ... Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)