La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46781 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 01-1193
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  3. no 01-1191
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la Société Thalès Navigation d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à à usage partagé du service mobile maritime, et lui attribuant les fréquences associées

  4. no 01-1190
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la Société GE Plastics ABS d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur son site industriel deVillers-Saint-Sépulcre, et lui attribuant les fréquences associées

  5. no 01-1189
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la Société Roquette Frères d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur son site industriel de Lestrem, et lui attribuant les fréquences associées

  6. no 01-1188
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la Société Elf Aquitaine Exploration Production France d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur son site industriel de Lacq, et lui attribuant les fréquences associées

  7. no 01-1187
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la Société Elf Antar France d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur son site industriel de Donges, et lui attribuant les fréquences associées

  8. no 01-1186
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la Société des Chantiers de l'Atlantique d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur son site industriel de Saint-Nazaire, et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 01-1185
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur les zones de ses concessions d'autoroutes, et lui attribuant les fréquences associées

  10. no 01-1172
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP), et lui attribuant les fréquences associées

  11. no 01-1171
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  12. no 01-1167
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société DHCOM d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  13. no 01-1164
    Adoption le

    Décision renouvelant l'autorisation délivrée à la société Transports Rapides Automobiles d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé, sur la zone Est de la région parisienne, et lui attribuant les fréquences associées

  14. no 01-1161
    Adoption le

    Décision autorisant la société Tioxide Europe à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé, sur son site industriel de Calais, et lui attribuant les fréquences associées

  15. no 01-1123
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 01-1122
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées