Avis et décisions de l'Arcep

Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées 

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Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision n° 03-74 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 21 janvier 2003 autorisant la société Alarme Service Electronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Nord - Pas-de-Calais, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 03-753 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 24 juin 2003 modifiant l’autorisation délivrée à la société N.T.A. d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Rhône - Alpes, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 03-754 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 24 juin 2003 autorisant la société Poly-Com à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Provence - Alpes - Côte d’Azur, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 03-755 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 24 juin 2003 modifiant l’autorisation délivrée à la Société nouvelle METTAM d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Poitou - Charentes, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 03-756 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 24 juin 2003 modifiant l’autorisation délivrée à l’établissement public Electricité de France (E.D.F.) d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé du service mobile terrestre sur des canaux particuliers des bandes de fréquences UHF et VHF

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Décision n° 03-757 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 24 juin 2003 abrogeant l’autorisation d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant itinérant, à usage partagé, sur le territoire métropolitain, délivrée au Centre National de l’Expertise Hospitalière (CNEH)

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Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées 

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Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision n° 03-622 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 13 mai 2003 autorisant la société Télé Sud Radio à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Languedoc - Roussillon, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées 

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Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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