La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 01-0345
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Gedyt d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Rhône-Alpes, et lui attribuant les fréquences associées

  3. no 01-0344
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Nocturnes d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  4. no 01-0343
    Adoption le

    Décision autorisant la société Desmarez à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Nord - Pas-de-Calais, et lui attribuant les fréquences associées

  5. no 01-0342
    Adoption le

    Décision autorisant la société Pégase Electronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Nord - Pas-de-Calais, et lui attribuant les fréquences associées

  6. no 01-0326
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 01-0325
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  8. no 01-0323
    Adoption le

    Décision abrogeant les autorisations d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant, à usage partagé (2RC) à la Guadeloupe et à la Martinique, délivrées à la société Alpha Services Télécommunication Radiocommunication Electronique (ASTRE)

  9. no 01-0303
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  10. no 01-0302
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  11. no 01-0285
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  12. no 01-0284
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  13. no 01-0282
    Adoption le

    Décision autorisant la société Nocturnes à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  14. no 01-0268
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 01-0267
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 02-0072
    Adoption le

    Décision autorisant la société Toulouse Electronique Radiocommunication à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Midi-Pyrénées et lui attribuant les fréquences associées