La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 01-0453
    Adoption le

    Décision autorisant la société C.2R.C à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Rhône-Alpes et lui attribuant les fréquences associées

  3. no 01-0436
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  4. no 01-0435
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  5. no 01-0433
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la Croix Rouge française d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur l'Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  6. no 01-0429
    Adoption le

    Décision autorisant la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant itinérant sur le territoire métropolitain, et lui attribuant les fréquences associées

  7. no 01-0412
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  8. no 01-0411
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  9. no 01-0406
    Adoption le

    Décision autorisant la société Bruno Lapierre Systèmes à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  10. no 01-0389
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  11. no 01-0388
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  12. no 01-0370
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  13. no 01-0369
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 01-0368
    Adoption le

    Décision autorisant la Société Française de Radiotéléphonie (SFR) à établir et à exploiter un réseau local radioélectrique itinérant pour procéder à des démonstrations, et à utiliser les fréquences associées

  15. no 01-0349
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 01-0348
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées