La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

En savoir plus :

L'adoption et la publication des avis et décisions

Recherche des avis et décisions
adoptés par l’Arcep

Comment effectuer une recherche ?

Nombre de résultats : 46779 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)
n^o 01-0864
Adoption le 12/09/2001
Décision modifiant l'autorisation délivrée au ministère de l'équipement, des transports et du logement d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant du service mobile terrestre et du service fixe à usage partagé, et lui attribuant des fréquences pour les besoins de la Direction départementale de l'équipement de la Guadeloupe
n^o 01-0861
Adoption le 12/09/2001
Décision autorisant la société N.T.A. à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Rhône-Alpes, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0860
Adoption le 12/09/2001
Décision autorisant la société Alsatel à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Alsace, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0846
Adoption le 05/09/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 21 Ko)
n^o 01-0845
Adoption le 05/09/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 24 Ko)
n^o 01-0838
Adoption le 05/09/2001
Décision autorisant la société Solvay Carbonate France à établir et à exploiter un réseau indépendant de télécommunications
n^o 01-0821
Adoption le 29/08/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 29 Ko)
n^o 01-0820
Adoption le 29/08/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 30 Ko)
n^o 01-0814
Adoption le 29/08/2001
Décision autorisant la société Radiocoms Systèmes à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Rhône-Alpes, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0813
Adoption le 29/08/2001
Décision autorisant la société Sécurmatique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Midi-Pyrénées, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0812
Adoption le 29/08/2001
Décision autorisant la Direction départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant du service mobile terrestre (3RP) et du service fixe à usage privé, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0486
Adoption le 23/05/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 21 Ko)
n^o 01-0485
Adoption le 23/05/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 25 Ko)
n^o 01-0471
Adoption le 16/05/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 18,00 Ko)
n^o 01-0470
Adoption le 16/05/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
- Télécharger le document (pdf - 21 Ko)

Nombre de résultats : 46779 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants ... Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)