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Nombre de résultats : 46779 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)
n^o 01-0226
Adoption le 21/02/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0225
Adoption le 21/02/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0223
Adoption le 21/02/2001
Décision attribuant des fréquences au ministère de l'équipement, des transports et du logement pour les besoins de la Direction départementale de l'équipement de la Somme, pour son radioélectrique indépendant du service mobile terrestre à usage partagé sur le territoire métropolitain
n^o 01-0217
Adoption le 21/02/2001
Décision autorisant la société Desmarez à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Picardie, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0216
Adoption le 21/02/2001
Décision autorisant la société Maine radiocommunications à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Pays-de-la-Loire, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0214
Adoption le 21/02/2001
Décision autorisant la Régie autonome des transports parisiens (RATP) à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0189
Adoption le 14/02/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0188
Adoption le 14/02/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0187
Adoption le 14/02/2001
Décision modifiant l'autorisation délivrée au Groupement d'intérêt économique Ethylène Est d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) et un réseau radioélectrique indépendant du service fixe à usage partagé, le long de la canalisation de transport d'éthylène entre Carling (Moselle) et Viariat (Ain)
n^o 01-0186
Adoption le 14/02/2001
Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Allo Taxi d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur l'Ile-de-France, et lui attribuant des fréquences associées
n^o 01-0163
Adoption le 07/02/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0162
Adoption le 07/02/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0903
Adoption le 26/09/2001
Décision autorisant l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques à usage propre (RPNP) pour les besoins du Château de Versailles, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0871
Adoption le 12/09/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0870
Adoption le 12/09/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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Nombre de résultats : 46779 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants ... Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)