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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)
n^o 01-0589
Adoption le 19/06/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0588
Adoption le 19/06/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0556
Adoption le 13/06/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0555
Adoption le 13/06/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0537
Adoption le 06/06/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0536
Adoption le 06/06/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0266
Adoption le 07/03/2001
Décision modifiant les fréquences attribuées au Consortium Stade de France pour son réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées, à usage partagé, sur le site du Stade de France et ses abords à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
n^o 01-0264
Adoption le 07/03/2001
Décision autorisant la société Sport-Educ à établir et à exploiter un système de radiocommunication unilatérale sur site à faible portée, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0244
Adoption le 28/02/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0243
Adoption le 28/02/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0241
Adoption le 28/02/2001
Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Survacom d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées
n^o 01-0226
Adoption le 21/02/2001
Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0225
Adoption le 21/02/2001
Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées
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n^o 01-0223
Adoption le 21/02/2001
Décision attribuant des fréquences au ministère de l'équipement, des transports et du logement pour les besoins de la Direction départementale de l'équipement de la Somme, pour son radioélectrique indépendant du service mobile terrestre à usage partagé sur le territoire métropolitain
n^o 01-0217
Adoption le 21/02/2001
Décision autorisant la société Desmarez à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Picardie, et lui attribuant les fréquences associées

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Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants ... Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

Télécommunications Autorisations de réseaux Décisions relatives à des autorisations de réseaux indépendants Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)