La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46779 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 01-0623
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  3. no 01-0622
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  4. no 01-0615
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Ouest Communication Mobiles d'établir et d' exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Poitou-Charentes

  5. no 01-0614
    Adoption le

    Décision autorisant la société Négoce Com International à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  6. no 01-0589
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 01-0588
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  8. no 01-0556
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  9. no 01-0555
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  10. no 01-0537
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  11. no 01-0536
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  12. no 01-0266
    Adoption le

    Décision modifiant les fréquences attribuées au Consortium Stade de France pour son réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées, à usage partagé, sur le site du Stade de France et ses abords à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

  13. no 01-0264
    Adoption le

    Décision autorisant la société Sport-Educ à établir et à exploiter un système de radiocommunication unilatérale sur site à faible portée, et lui attribuant les fréquences associées

  14. no 01-0244
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 01-0243
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 01-0241
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Survacom d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées