La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 01-0704
    Adoption le

    Décision attribuant des fréquences à la société nouvelle METTAM pour son réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Poitou-Charentes

  3. no 01-0703
    Adoption le

    Décision autorisant la société Servicom à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  4. no 01-0701
    Adoption le

    Décision autorisant l'Ambassade des Etats-Unis d'Amérique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé sur Paris, et lui attribuant les fréquences associées

  5. no 01-0682
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  6. no 01-0681
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 01-0675
    Adoption le

    Décision autorisant la société Alarme service électronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Aquitaine, et lui attribuant les fréquences associées

  8. no 01-0674
    Adoption le

    Décision autorisant la société nationale des chemins de fer français à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques à usage propre (RPNP), et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 01-0661
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  10. no 01-0660
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  11. no 01-0656
    Adoption le

    Décision autorisant l'Ambassade des Etats-Unis d'Amérique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé sur Marseille, et lui attribuant la fréquence associée

  12. no 01-0655
    Adoption le

    Décision autorisant l'Ambassade des Etats-Unis d'Amérique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé sur Strasbourg, et lui attribuant la fréquence associée

  13. no 01-0623
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 01-0622
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 01-0615
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Ouest Communication Mobiles d'établir et d' exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Poitou-Charentes

  16. no 01-0614
    Adoption le

    Décision autorisant la société Négoce Com International à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées