La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 01-0060
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  3. no 01-0059
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  4. no 01-0056
    Adoption le

    Décision autorisant la société Matra transport international à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur l'agglomération rennaise, et lui attribuant les fréquences associées

  5. no 01-0045
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  6. no 01-0044
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 01-0041
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Ouest Communication Mobiles d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de tpe RPX sur la région Poitou-Charentes, et lui attribuant les fréquences associées

  8. no 01-0040
    Adoption le

    Décision autorisant la société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur les zones de ses concessions d'autoroutes, et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 01-0018
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  10. no 01-0017
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  11. no 01-0015
    Adoption le

    Décision autorisant la société Eurotunnel à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé embarqué dans les trains du tunnel sous la Manche, et lui attribuant les fréquences associées

  12. no 01-0014
    Adoption le

    Décision autorisant la société Alpha Service Télécommunication Radiocommunication Electronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) à la Martinique, et lui attribuant les fréquences associées

  13. no 01-0749
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 01-0748
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 01-0713
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 01-0712
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées