La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 00-0410
    Adoption le

    Décision autorisant la société Cristal Union à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé sur son établissement de Bazancourt, et lui attribuant les fréquences associées

  3. no 00-0411
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société BP Lavéra SNC d'établir et d'exploiter un réseau radioélectriquen indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé sur sa raffinerie de Lavéra (Bouches-du-Rhône) et lui attribuant les fréquences associées

  4. no 01-0159
    Adoption le

    Décision autorisant la société Tresse métallique J. Forissier à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant du service fixe à usage partagé et lui attribuant des fréquences pour une liaison à Saint-Chamond (Loire)

  5. no 01-0134
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  6. no 01-0133
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 01-0131
    Adoption le

    Décision modifiant l'autorisation délivrée à la société Fass Transmissions d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Alsace, et les attributions de fréquences

  8. no 01-0130
    Adoption le

    Décision autorisant la société Desmarez à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 01-0129
    Adoption le

    Décision attribuant des fréquences la société Ouest Communication Mobiles pour son réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Poitou -Charentes

  10. no 01-0128
    Adoption le

    Décision autorisant la Société nouvelle METTAM à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Poitou -Charentes, et lui attribuant les fréquences associées

  11. no 01-0127
    Adoption le

    Décision autorisant la société FCI Framatome Groupe à établir et à exploiter un réseau local radioélectrique à haute performance pour procéder à des essais sur des équipements, et lui attribuant les fréquences associées

  12. no 01-0095
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  13. no 01-0094
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et lui attribuant les fréquences

  14. no 01-0092
    Adoption le

    Décision autorisant la société Radio-service plus à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Picardie et lui attribuant les fréquences associées

  15. no 01-0091
    Adoption le

    Décision autorisant la société Radio-service plus à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France et lui attribuant les fréquences associées

  16. no 01-0090
    Adoption le

    Décision autorisant la société Antelcom à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Ile-de-France et lui attribuant les fréquences associées