Avis et décisions de l'Arcep

Décision autorisant la société Airbus France à établir et à exploiter un réseau indépendant de télécommunications à usage partagé

Décision autorisant le Syndicat des Taxis Radio Hyèrois à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant du service fixe à usage privé et lui attribuant des fréquences pour une liaison dans la Var (83)

Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision n° 02-452 de l’Autorité de régulation des télécommunications en date du 11 juin 2002 modifiant l’autorisation délivrée à la société ETDE réseaux et communications d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur la zone de l’Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision modifiant l’autorisation délivrée au Centre National de l’Expertise Hospitalière (CNEH) d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2RC) sur la zone de Paris - Ile-de-France, et lui attribuant les fréquences associées

Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision autorisant la société Eurotunnel à établir et à exploiter, à l’intérieur du tunnel sous la Manche, un réseau radioélectrique indépendant du service mobile terrestre, à usage partagé, et lui attribuant les fréquences associées

Décision autorisant la société Meteor Data Communication Western Europe B.V. à établir et à exploiter sur le site de Cintheaux (Calvados) un réseau indépendant de communications avec des mobiles par réflexion sur les astéroïdes, à usage partagé, et lui attribuant les fréquences associées

Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

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