La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46301 avis et décisions

  1. Réseaux radioélectriques mobiles (691 résultats)

  2. no 02-0299
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  3. no 02-0314
    Adoption le

    Décision autorisant la société Alarme Service Electronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Provence -Alpes - Côte d’Azur, et lui attribuant les fréquences associées

  4. no 02-0317
    Adoption le

    Décision modifiant l’autorisation délivrée à la société Air France d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé sur la zone aéroportuaire de Nice -Côte d’Azur, et lui attribuant deux fréquences simplex

  5. no 02-0318
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  6. no 02-0319
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectriques indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  7. no 02-0216
    Adoption le

    Décision autorisant la société Alarme Service Electronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Pays-de-la-Loire, et lui attribuant les fréquences associées

  8. no 02-0217
    Adoption le

    Décision autorisant la société Alarme Service Electronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Basse-Normandie, et lui attribuant les fréquences associées

  9. no 02-0218
    Adoption le

    Décision autorisant la société Sabatier fils à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Provence - Alpes-Côte d’Azur, et lui attribuant les fréquences associées

  10. no 02-0220
    Adoption le

    Décision autorisant la société Air France à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé, sur la zone aéroportuaire de Sainte-Marie de la Réunion, et lui attribuant les fréquences associées

  11. no 02-0224
    Adoption le

    Décision modifiant l’autorisation délivrée à la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral d’établir et d’exploiter un réseau radioélectrique indépendant de radiocommunications professionnelles numériques à usage propre (RPNP)

  12. no 02-0227
    Adoption le

    Décision autorisant la société Thales Translink à établir et à exploiter temporairement un réseau radioélectrique indépendant sur les zones françaises de la concession d’Eurotunnel pour effectuer des essais de radiocommunications, et lui attribuant les fréquences associées

  13. no 02-0228
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  14. no 02-0229
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à modifier un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  15. no 02-0364
    Adoption le

    Décision autorisant des sociétés à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées

  16. no 02-0365
    Adoption le

    Décision modifiant les autorisations délivrées à des sociétés d’établir et d’exploiter un réseau radioélectriques indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) et attribuant les fréquences associées