Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 01-12 de l'ART en date du 3 janvier 2001 autorisant la société Radiotel Nord - Picardie M.E.P.S. à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Nord - Pas-de-Calais, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 00-1293 de l'ART en date du 13 décembre 2000 autorisant la société Syrade à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Aquitaine, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 00-385 de l'ART en date du 18 avril 2000 autorisant la société Saphelec à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 02-132 de l'ART en date du 12 février 2002 autorisant la société Electronique Aveyronnaise à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Midi - Pyrénées, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 02-72 de l'ART en date du 22 janvier 2002 autorisant la société Toulouse Electronique Radiocommunication à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Midi - Pyrénées, et lui attribuant lesfréquences associées

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Décision n° 01-675 de l'ART en date du 11 juillet 2001 autorisant la société Alarme service électronique à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Aquitaine, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 01-217 de l'ART en date du 21 février 2001 autorisant la société Desmarez à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Picardie, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 01-185 de l'ART en date du 14 février 2001 modifiant l'autorisation délivrée à la société Syrade d'établir et d'exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Aquitaine, et lui attribuant les fréquences associées

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Décision n° 01-132 de l'ART en date du 31 janvier 2001 attribuant des fréquences à la société Radiotel Nord - Picardie M.E.P.S. pour son réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Nord - Pas-de-Calais

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Décision autorisant la société Régiocom Est à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage partagé, sur les zones de Picardie, Champagne-Ardenne, Lorraine et Alsace, Franche-Comté

Décision abrogeant l'autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP), à usage partagé, accordée à la Compagnie rhénane de raffinage

Décision abrogeant l'autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé sur la zone Paris-Ile-de-France accordée à la compagnie des eaux de la banlieue de Paris

Décision autorisant la Sté des Transports en commun de Limoges (TCL) à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé

Décision abrogeant l'autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé sur la zone de Paris-Ile de France

Décision autorisant la Direction régionale des services pénitentiaires de Paris à établir et exploiter un réseau radioélectrique indépendant à ressources partagées (3RP) à usage privé