La régulation

Avis et décisions de l'Arcep

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Nombre de résultats : 46720 avis et décisions

  1. no 23-0249
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0249 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de CHAUSSAN LES RAVIERES (69)

  2. no 23-0248
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0248 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de BESSENAY MONTEE DE BERNAY (69)

  3. no 23-0247
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0247 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SALAISE-SUR-SANNE (38)

  4. no 23-0246
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0246 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-PRIM (38)

  5. no 23-0245
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0245 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de CHUZELLES (38)

  6. no 23-0244
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0244 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-GIRONS D’AIGUEVIVES LAULA (33)

  7. no 23-0243
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0243 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-CHRISTOPHE DES BARDES (33)

  8. no 23-0242
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0242 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-CHRISTOLY MEDOC (33)

  9. no 23-0241
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0241 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-AUBIN DE BLAYE (33)

  10. no 23-0240
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0240 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de PAUILLAC (33)

  11. no 23-0239
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0239 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de LUDON MEDOC (33)

  12. no 23-0238
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0238 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de VALLAGREGUES (30)

  13. no 23-0237
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0237 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site du MAS DU BOSCHET (30)

  14. no 23-0236
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0236 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de SAINT-BARTHELEMY DE VALS (26)

  15. no 23-0235
    Adoption le
    Publication le

    Décision n° 2023-0235 de la présidente de l’Arcep en date du 27 janvier 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour l’utilisation d’un radar météo sur le site de LIVRON-SUR-DROME (26)