Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2023-2060 de l’Arcep en date du 26 septembre 2023 portant modification de la décision n° 2011-1372 du 24 novembre 2011 autorisant la société OPTIMAIL SOLUTIONS à exercer la prestation de services postaux relatifs aux envois de correspondance

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Décision n° 2025-0554 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Zeop Mobile à utiliser des fréquences dans la bande 2,1 GHz à La Réunion pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public et modifiant la décision n° 2016-1527 en date du 22 novembre 2016

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Décision n° 2025-0553 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Telco OI à utiliser des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz à La Réunion pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0552 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la Société Réunionnaise du Radiotéléphone à utiliser des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz à La Réunion pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0551 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Orange à utiliser des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz à La Réunion pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0550 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Telco OI à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Mayotte pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0549 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la Société Réunionnaise du Radiotéléphone à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Mayotte pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0548 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Orange à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Mayotte pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0547 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 modifiant la décision n° 2017-1038 en date du 5 septembre 2017 autorisant la société Free Caraïbe à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz et 2,1 GHz à Saint-Barthélemy et Saint-Martin

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Décision n° 2025-0546 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société UTS Caraïbe à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Martin pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0545 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Orange à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0544 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Digicel AFG à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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Décision n° 2025-0543 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Dauphin Telecom à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public et modifiant la décision n° 2016-1523 en date du 22 novembre 2016

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Décision n° 2025-0542 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 modifiant la décision n° 2017-1038 en date du 5 septembre 2017 autorisant la société Free Caraïbe à utiliser des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique

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Décision n° 2025-0541 de l’Arcep en date du 20 mars 2025 autorisant la société Outremer Telecom à utiliser des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public

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