Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2023-2518 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société FREE MOBILE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2023-2517 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société FREE MOBILE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2023-2516 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour une expérimentation d’un radar météo sur le site de MAS D’ASPORT (30)

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Décision n° 2023-2515 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour une expérimentation d’un radar météo sur le site de PESSAC (33)

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Décision n° 2023-2514 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour une expérimentation d’un radar météo sur le site de LUDON MEDOC (33)

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Décision n° 2023-2513 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour une expérimentation d’un radar météo sur le site de SAINT-MARTIN-DE-CRAU (13)

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Décision n° 2023-2512 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour une expérimentation d’un radar météo sur le site de L’ILE DU FRIOUL POMEGUES (13)

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Décision n° 2023-2511 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour une expérimentation d’un radar météo sur le site de EYRAGUES (13)

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Décision n° 2023-2510 de la présidente de l’Arcep en date du 9 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société QWATMOS pour une expérimentation d’un radar météo sur le site de ALLAUCH JAS DE MOULE (13)

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Décision n° 2023-2496 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société FREE MOBILE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2023-2495 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société FREE MOBILE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2023-2494 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société THALES DMS FRANCE SAS pour une expérimentation d’un radar MAGIC ATOLS sur l’aéroport de PERIGUEUX (24) et l’aérodrome de LEOGNAN SAUCATS (33)

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Décision n° 2023-2493 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 abrogeant la décision n° 2023-0329 en date du 6 février 2023 modifiée attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société THALES DMS France SAS pour une expérimentation d’un MAGIC-ATOLS sur le site de MERIGNAC (33)

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Décision n° 2023-2492 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 modifiant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT OCCITANIE pour un réseau indépendant du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2023-2491 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2023 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties dans la bande 406,1-430 MHz à la société SNEF pour un réseau mobile indépendant établi dans les départements de l’Ardèche (07), de la Drôme (26), de l’Isère (38), de la Loire (42), et du Rhône (69)

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