Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2024-2548 de la présidente de l’Arcep en date du 15 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Drone XTR pour une expérimentation d’un radar T. Radar Pro R03 sur le site de Port Vauban - Antibes (06)

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Décision n° 2024-2524 de la présidente de l’Arcep en date du 13 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société ORANGE pour la station terrienne MAR TOU 001 associée au satellite O3B-A d’un réseau ouvert au public du service fixe par satellite sur le territoire national

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Décision n° 2024-2533 de la présidente de l’Arcep en date du 13 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société AMAZON KUIPER FRANCE S.A.S. pour la station terrienne CDG502 RMB associée au satellite USASAT-NGSO-8A d’un réseau indépendant du service fixe par satellite sur le territoire national

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Décision n° 2024-2534 de la présidente de l’Arcep en date du 13 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société AMAZON KUIPER FRANCE S.A.S. pour la station terrienne CDG502 RMB associée au satellite USASAT-NGSO-8B d’un réseau indépendant du service fixe par satellite sur le territoire national

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Décision n° 2024-2535 de la présidente de l’Arcep en date du 13 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société AMAZON KUIPER FRANCE S.A.S. pour la station terrienne CDG502 RMB associée au satellite USASAT-NGSO-8C d’un réseau indépendant du service fixe par satellite sur le territoire national

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Décision n° 2024-2536 de la présidente de l’Arcep en date du 13 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société AMAZON KUIPER FRANCE S.A.S. pour la station terrienne CDG501 SA associée au satellite USASAT-NGSO-8A d’un réseau indépendant du service fixe par satellite sur le territoire national

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Décision n° 2024-2509 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties dans la bande 406,1-430 MHz au service départemental d’incendie et de secours (SDIS 01) pour un réseau mobile indépendant établi dans le département de l’Ain (01)

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Décision n° 2024-2510 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties dans la bande 406,1-430 MHz au service départemental d’incendie et de secours (SDIS 67) pour un réseau mobile indépendant établi dans le département du Bas-Rhin (67)

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Décision n° 2024-2511 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 renouvelant une autorisation d’utilisation de fréquences alloties dans les bandes 406,1-430 MHz et 440-470 MHz au service départemental d’incendie et de secours (SDIS 68) pour un réseau mobile indépendant établi dans le département du Haut-Rhin (68)

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Décision n° 2024-2513 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 modifiant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société TDF pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2024-2514 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société TDF pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2024-2515 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la SOCIETE REUNIONNAISE DU RADIOTELEPHONE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2024-2516 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société FREE MOBILE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2024-2517 de la présidente de l’Arcep en date du 8 novembre 2024 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2024-2494 de la présidente de l’Arcep en date du 7 novembre 2024 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société BOUYGUES TELECOM pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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